cadastrées

La commune garderait la continuité des parcelles cadastrées n° 1 344 et 1 347.Ouest-France, 24/06/2014

Les matrices cadastrales mises à jour par ce service comprennent des renseignements sur la nature, la superficie et le revenu cadastral de toutes les parcelles cadastrées.Dynamiques régionales, 2017, Julien Charlier, Isabelle Reginster (Cairn.info)

D'évidence, elles demeurent imposées ou, plus exactement, cadastrées socialement, toutefois, elles ne sont efficaces que dans la mesure où l'individu se les exprime comme siennes.Sociétés, 2002, Frédéric Moens (Cairn.info)

Depuis son adoption et dans certains cas même avant, des opérateurs ont changé de fréquences ou mis en service des émetteurs sur des fréquences cadastrées ou non dans le décret.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2009, P. Caufriez, E. Lentzen (Cairn.info)

La phase actuelle consiste à numéroter les lots, une fois les parcelles cadastrées, les ventes pourront être effectives.Ouest-France, 13/09/2021

Tout au plus trouve-t-il une application pour les terres immatriculées ou cadastrées affectées à des cultures pérennes.Revue d'économie financière, 2018, Pierre Jacquemot, Marc Raffinot (Cairn.info)

Aucune donnée cartographique ne permet de distinguer les terres des communautés locales des terres cadastrées.Monde en développement, 2018, Mabu Masiala Bode, Charles Kinkela Savy, Philippe Lebailly (Cairn.info)

Des 3 900 parcelles cadastrées avant aménagement, il n'en restera que 1 062.Ouest-France, Kate STENT, 08/02/2021

Dans ces grandes unités urbaines, 4150 hectares de terres cadastrées agricoles, naturelles ou forestières ont été bâties chaque année entre 2009 et 2017.Constructif, 2020, Jean Cavailhès (Cairn.info)

Comme les terres, dans le milieu rural, ne sont pas cadastrées, ce sont les abashingantahe, vrais dépositaires des contrats passés dans la communauté, qui déterminent l'issue des conflits agraires.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseau, 2003, Léandre Nshimrimana (Cairn.info)