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comparaîtrait

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Phrases avec le mot comparaîtrait

Compte tenu de la proximité du procès, du risque de fuite et du trouble à l'ordre public, les magistrats ont décidé qu'il comparaîtrait détenu à son procès.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 04/09/2019
Cette solution qui est assez novatrice doit être approuvée car elle protège le défendeur qui comparaîtrait sans réaliser les conséquences qui peuvent être attachées à cette comparution.Revue critique de droit international privé, 2017, Natalie Joubert (Cairn.info)
Un divers sans composants rigoureusement singuliers (ou singularisables) ressemblerait plutôt à une nuit où toutes le vaches sont noires, où rien alors ne comparaîtrait.Po&sie, 2014, Juan Manuel Garrido (Cairn.info)
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