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considérants

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Phrases avec le mot considérants

Des expériences sont déjà tentées, principalement du fait de considérants de coûts et de contraintes liées à la baisse des effectifs médicaux.Santé publique, 2004, L. Chambaud (Cairn.info)
J'accepte aussi les amendements 1 à 14 qui proposent de nouveaux considérants.Europarl
Encore si elle montrait quelque humanité dans ses considérants !Hugues Le Roux (1860-1925)
La première fois, les choses se sont assez mal déroulées en raison de quelques défauts dans les considérants.Europarl
Elle admet à la rigueur et tout au plus la prise en compte de considérants méthodologiques.Psychologie clinique, 2010, Émile Jalle (Cairn.info)
Le maintien de la flexibilité sous-entend que nous ne mentionnons l'accent mis sur les petites et moyennes entreprises que dans les considérants.Europarl
Il s'agit d'une définition couvrant a priori les médias de masse comme le confirment les considérants 16 et 18.La Revue des Sciences de Gestion, 2013, Annie Blandin (Cairn.info)
Comme toute disposition issue d'une directive, sa compréhension doit être éclairée à l'aune des considérants qui s'y réfèrent.I2D – Information, données & documents, 2017, Ronan Hardouin (Cairn.info)
Dans les considérants de la directive et du règlement, une référence constante est faite à l'expertise particulière nécessaire.Revue internationale de droit économique, 2018, Hans-W. Micklitz (Cairn.info)
Je crois que cela est déjà fidèlement reflété dans les considérants.Europarl
Cependant, certaines questions techniques concernant la rédaction des annexes et la finalisation de nos considérants sont toujours en suspens.Europarl
Après, les considérants économiques ont tendance à prendre le dessus.Revue française d'histoire des idées politiques, 2013, Olivier Ihl (Cairn.info)
Ces modifications interprétatives n'ont pas été retenues dans le corps du règlement mais elles figurent aux considérants 6 et 7 de la refonte.Revue critique de droit international privé, 2021, Vincent Richard (Cairn.info)
Ce n'est pas dans les considérants avant la loi mais bien dans un article !Mouvements, 2019, Armelle Andro, Jean-Paul Gaudillière (Cairn.info)
Certaines règles relatives aux mesures techniques sont énoncées dans les considérants de la directive que nous examinerons également.LEGICOM, 2001, Séverine Dusollier (Cairn.info)
En dix-huit mois, il fit l'œuvre des siècles, cent ordonnances, dont les considérants sont autant de traités forts, lumineux, profonds.Jules Michelet (1798-1874)
Nous avons été surpris de voir qu'aucune référence aux considérants n'apparaissait dans le texte du règlement.Europarl
Des neuf considérants que comporte la décision, un seul ­s'intéresse laconiquement à la prétention du requérant.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Franc de Paul Tetang (Cairn.info)
Dans ce relativisme culturel, la connaissance sociale de la science s'éloigne des considérants scientifiques.Paysans & société, 2018 (Cairn.info)
Des trois petits considérants qui constituent la décision, aucun ne permet d'établir le lien avec le quatrième visa.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Franc de Paul Tetang (Cairn.info)
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