dessaisissements

Le passage du dossier par ces divers acteurs instaure une séquence temporelle ponctuée de moments décisifs : dessaisissements, saisines, décisions, prononcés, introduction de recours, etc.Droit et société, 2013, Christophe Mincke (Cairn.info)

Cette durée réduite permet d'envisager une remise en concurrence beaucoup plus précoce et de diminuer les risques de dessaisissements progressifs qui viendraient remettre en cause l'équilibre du contrat.Actes de la recherche en sciences sociales, 2014, Christophe Defeuilley (Cairn.info)

Elle est l'apanage de la volonté générale, laquelle procède des désistements, des dessaisissements de la volonté de chacun.Études théologiques et religieuses, 2021, Paul Ricœur, Jean-Marc Tétaz (Cairn.info)

Les dessaisissements et les réappropriations des valeurs du monde disparu comportent un affaiblissement des traditions ancestrales et familiales et un positionnement socio-économique dans un milieu différent.Diogène, 2006, Maria Letizia Cravetto (Cairn.info)

Un certain nombre de glissements ou de dessaisissements ont sans doute eu lieu du côté du syndicat.Actes de la recherche en sciences sociales, 2014, Christophe Defeuilley (Cairn.info)

Le risque était notamment de voir se multiplier les dessaisissements.Revue internationale de droit pénal, 2004, Thierry Moreau (Cairn.info)

Les autres catégories (renvois et dessaisissements) ne représentent jamais plus de 15 %.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Jean-Pierre Bartholomé, Georges Vallée (Cairn.info)

Mais l'antisémitisme est-il toujours seul en cause dans ces dessaisissements ou pertes ?Le Coq-héron, 2022, Corinne-Déborah Daubigny (Cairn.info)