encadrerait

Ce pacte encadrerait les déséquilibres des comptes courants, et pénaliserait les déficits excessifs, ou les surplus des comptes externes.politique étrangère, 2010, Daniela Schwarzer (Cairn.info)

Un tel code définirait et encadrerait légalement la pratique professionnelle des psychologues.Le Journal des psychologues, 2016, Christelle Luce, Soline Blondin, Sylvia Zaouch-Zimmer (Cairn.info)

En distinguant les critères de gravité et d'acceptabilité du risque, les uns universels, les autres contextuels, la raison planétaire encadrerait le devoir d'anticipation.Communications, 2019, Mireille Delmas-Marty (Cairn.info)

De plus, si cela leur était permis, le gouvernement britannique encadrerait leur pratique en leur assignant un prêtre.Revue historique, 2018, Adeline Vasquez-Parra (Cairn.info)

Elle pourrait également investir en entrant au capital d'une société d'économie mixte qui encadrerait le projet.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 03/09/2021

Bien que de nombreux pays aient également manifesté leur inquiétude à l'égard de ces produits chimiques, aucun n'a instauré de réglementation qui les encadrerait globalement.Ecologie & politique, 2017, Jean-Paul Deléage (Cairn.info)

On ne trouvera donc pas de message préfini ou de thème qui encadrerait l'objectif de cette catéchèse.Lumen Vitae, 2021, Yves Guérette (Cairn.info)