excise
définition
exemples
Phrases avec le mot excise
De sorte que l'excise emploie plus de monde que tous les autres services fiscaux réunis (représentant 46 % des employés permanents des impôts en 1690, et 63 % en 1782).Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2018, Philippe Minard (Cairn.info)
En l'occurrence, l'essentiel provient de l'augmentation du nombre de produits soumis à l'excise.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2018, Philippe Minard (Cairn.info)
Mais, d'un autre côté, on a retranché à la fois de la douane et de l'excise des droits qui rapportaient environ 8,000,000 liv.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les droits de douane et l'excise permettaient d'imposer faiblement la terre, et de financer la dette – qui était à bien des égards l'innovation majeure apportée par la révolution de 1688.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Gareth Stedman jones (Cairn.info)
Ce fut pris comme une provocation et cela se révéla difficile à mettre en œuvre de sorte que l'excise sur la viande fut abandonnée en 1647.Histoire économie & société, 2005, Michael Braddick (Cairn.info)
Les excises intérieures avaient ainsi pour objet d'imposer une vaste gamme de produits de consommation courante car on estimait que les niveaux de consommation reflétait les niveaux de richesse.Histoire économie & société, 2005, Michael Braddick (Cairn.info)
L'inefficacité de ces officiers comme agents fiscaux permet de comprendre les pressions qui furent à l'origine de la création de rôles sociaux entièrement nouveaux comme celui d'agent de l'excise.Histoire économie & société, 2005, Michael Braddick (Cairn.info)
Ce sont eux qui se rendent auprès des producteurs ou distributeurs des produits soumis à l'excise, inspectant ainsi 100000 à 150000 fabriques et entrepôts.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2018, Philippe Minard (Cairn.info)
La collecte de l'excise est assurée par un corps d'agents compétents, dont on veille à empêcher une trop longue implantation locale par un système de rotation périodique.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2018, Philippe Minard (Cairn.info)
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