mensualisés
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exemples
Phrases avec le mot mensualisés
Concernant les salariés non mensualisés, ils doivent être payés au moins deux fois par mois avec un intervalle de 16 jours maximum.Capital, 19/11/2021, « Retard de paiement de salaire : règles et sanctions »
C'est pourquoi, dans ces secteurs, la documentation égyptienne atteste l'existence de salariés recrutés sur une base annuelle et mensualisés .Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2018, Christel Freu (Cairn.info)
Les contribuables non mensualisés reçoivent leur avis en ligne à partir du mercredi 30 août 2023.Ouest-France, Erwan ALIX, 07/09/2023
Après avoir éliminé les informations aberrantes, les deux fichiers ont été mensualisés puis fusionnés.Revue économique, 2005, Nadia Alibay, Nathalie Picard, Alain Trannoy (Cairn.info)
Les ménages qui sont mensualisés peuvent encore moduler leurs prélèvements.Capital, 14/01/2021, « Taxe d'habitation : vous pouvez encore réduire votre impôt si… »
En abscisse est porté le revenu total du ménage, salaires imposables ou dividendes mensualisés.Revue de l'OFCE, 2017, Marc de Basquiat (Cairn.info)
Sont concernés les 6,2 millions de ménages mensualisés et exonérés totalement de la taxe d'habitation.Ouest-France, Alice DAUDRIX, 06/09/2022
Petit avantage, en revanche, pour les foyers mensualisés qui bénéficient de leur dégrèvement dès le début de l'année.Capital, 14/01/2021, « Taxe d'habitation : vous pouvez encore réduire votre impôt si… »
Car, certains foyers mensualisés ont continué à être prélevés tout au long de l'année alors qu'en définitive, ils n'auraient pas dû l'être.Capital, 05/11/2020, « Taxe d’habitation : êtes-vous concerné par le remboursement ? »
Parce que dans le temps, ils étaient mensualisés, il y a eu des abus.Droit et société, 2017, Stéphane Carré, Hélène Desfontaines (Cairn.info)
Les pensions tous régimes comprennent les versements forfaitaires uniques qui, pour cette étude, sont mensualisés et versés par le régime d'affiliation dans tous les scénarii.Retraite et société, 2016, Cindy Duc (Cairn.info)
Les avis de taxe foncière ont commencé à arriver fin août pour les contribuables non mensualisés.Ouest-France, Erwan ALIX, 16/09/2024
Un délai de deux mois est la norme mais le mode de facturation peut avoir une incidence selon que vous êtes mensualisés ou non.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 23/02/2024
Aucun prélèvement sur les comptes des clients mensualisés ne peut être effectué.Ouest-France, Frédéric SALLE, 24/05/2024
Parce que les avis des contribuables mensualisés arrivent à partir de ce vendredi dans leur espace particulier, sur impots.gouv.fr.Ouest-France, Jacques SAYAGH, Erwan ALIX, 20/09/2024
D'un point de vue pratique, les arrérages de pension sont mensualisés.Le Droit Ouvrier, 2011, Thierry Tauran (Cairn.info)
Les revenus et les dépenses ainsi mensualisés sont alors sommés, puis soustraits l'un à l'autre.Genèses, 2011, Ana Perrin-Heredia (Cairn.info)
Grâce au prélèvement à la source, les traditionnels rattrapages de fin d'année devraient être moins douloureux, y compris pour les contribuables qui étaient jusqu'ici mensualisés.Capital, 09/05/2018, « Prélèvement à la source : inutile de provisionner trop d'argent »
La marge d'erreur est de 20 % pour les contribuables mensualisés et de 10 % pour ceux payant par acomptes provisionnels.Capital, 10/01/2018, « Impôts : pensez à moduler votre taxe d'habitation (voire votre… »
Pour les clients mensualisés, le virement est prévu sur la facture de janvier ou celle de février.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 19/01/2024
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