monitoires

Il fit lancer des monitoires, et vint faire, en expiation, une procession solennelle auprès de ce crucifix.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Aussi insolite qu'elle soit sous l'angle de son fondement juridique, cette publication se présente ainsi comme un aggiornamento des vieux monitoires qui avaient laissé de mauvais souvenirs dans l'opinion.Annales Historiques de la Révolution Française, 2021, Stefan Lemny (Cairn.info)

Le dénonciateur obtient la permission de faire publier des monitoires.Histoire et Sociétés Rurales, 2007, Luc Daireaux (Cairn.info)

Plusieurs questions relatives à la représentativité de ces organismes monitoires, à leur mode de fonctionnement et de financement, à leur réelle indépendance se posent et demandent une réflexion.Revue Projet, 2016, Karim Benyekhlef (Cairn.info)

Toutes sortes de traditions et coutumes, en abomination aux autres provinces, s'y perpétuaient, malgré les anathèmes et les monitoires.Georges Eekhoud (1854-1927)

Mais, entre 1789 et 1791, le recours aux monitoires devient très rare, voire exceptionnel.Annales Historiques de la Révolution Française, 2021, Stefan Lemny (Cairn.info)

Les accusés subirent plusieurs interrogatoires ; un certain nombre de témoins vinrent à révélation, et l'on publia des monitoires.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Le grand conseil ordonna de nouvelles informations, de nouveaux monitoires ; plus de quatre cents témoins furent entendus.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Ces monitoires furent une violation criante de toutes les lois, en ce que les personnes que l'on voulait trouver coupables y étaient désignées de la manière la plus positive.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Au même moment, les évêques publiaient des monitoires enjoignant leurs ouailles à dénoncer, sous peine d'excommunication, les agissements délictueux dont ils pouvaient avoir eu connaissance.Histoire et mesure, 2010, Nicolas Buat (Cairn.info)