monitoires

D'autres spécificités procédurales plus méconnues sont présentées, notamment la pratique nantaise des monitoires, contraire aux prescriptions de l'ordonnance de 1670.Revue historique, 2003 (Cairn.info)

Ces monitoires furent une violation criante de toutes les lois, en ce que les personnes que l'on voulait trouver coupables y étaient désignées de la manière la plus positive.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Le grand conseil ordonna de nouvelles informations, de nouveaux monitoires ; plus de quatre cents témoins furent entendus.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Les accusés subirent plusieurs interrogatoires ; un certain nombre de témoins vinrent à révélation, et l'on publia des monitoires.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Le dénonciateur obtient la permission de faire publier des monitoires.Histoire & Sociétés Rurales, 2007, Luc Daireaux (Cairn.info)

Il fit lancer des monitoires, et vint faire, en expiation, une procession solennelle auprès de ce crucifix.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)

Plusieurs questions relatives à la représentativité de ces organismes monitoires, à leur mode de fonctionnement et de financement, à leur réelle indépendance se posent et demandent une réflexion.Revue Projet, 2016, Karim Benyekhlef (Cairn.info)

Toutes sortes de traditions et coutumes, en abomination aux autres provinces, s'y perpétuaient, malgré les anathèmes et les monitoires.Georges Eekhoud (1854-1927)