quorums
Formes
Pluriel de quorum ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot quorums
Le contentieux consécutif aux résultats des dernières élections municipales a récemment fourni l'occasion de contester l'emprise limitée des quorums et de plaider pour leur extension.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
Cette décision du 17 juin 2020 confirme en conséquence le caractère circonscrit des quorums de participation fixés par le législateur pour les élections municipales et rejette l'hypothèse de leur extension.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
Des taux d'abstention en progression et, dans leur sillage, des quorums non atteints dans l'un ou l'autre collège sont observés dans plusieurs établissements.La Revue de l'Ires, 2015, Adelheid Hege, Christian Dufour, Marcus Kahmann (Cairn.info)
L'assemblée générale statue à la simple majorité des voix, sauf dans les cas où des quorums de présence sont requis par la loi ou par les statuts.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Philippe Barré (Cairn.info)
Mais la baisse tendancielle des quorums dans les législations fédérées devrait réduire cet obstacle dans les prochaines années.Civitas Europa, 2021, Jérôme Germain (Cairn.info)
Contrairement à certains pays pratiquant le référendum mais fixant des quorums pour le valider, le résultat de la votation suisse se décide à majorité simple.Constructif, 2022, François Garçon (Cairn.info)
Elle peut conduire à réexaminer l'opportunité du vote obligatoire, du vote blanc, de la dématérialisation du vote, des quorums ou des taux minimaux de participation.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
Préciser les procédures du travail et de votes en assemblée : temps de parole, quorums, rôle des commissions, procédures d'amendements, commission des litiges ?Lumen Vitae, 2022, Hervé Legrand (Cairn.info)
Paradoxalement, c'est souvent là où les référendums sont contraignants que les seuils et les quorums sont faibles, et les domaines variés.Participations, 2018, Raul Magni-Berton (Cairn.info)
La mise à l'écart des quorums au niveau régional et la réduction de leur emprise au niveau municipal pourraient laisser penser à leur marginalisation dans le contexte électoral français.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
Il pourrait être envisagé de créer des classes d'actions avec mise en place de quorums spéciaux.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, Florence Cappuyns, Michel Goethals (Cairn.info)
Le vote obligatoire est indiscutablement beaucoup plus efficace que les quorums pour empêcher la victoire d'un résultat minoritaire dans l'électorat.Participations, 2018, Laurence Morel (Cairn.info)
Les dispositifs peuvent varier en fonction des seuils de signatures, des quorums et des domaines sur lesquels les initiatives peuvent porter.Participations, 2018, Raul Magni-Berton (Cairn.info)
Une abstention massive peut, dans ces configurations, avoir pour conséquence la non-satisfaction des quorums fixés par le législateur.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
Sans doute serait-il périlleux de subordonner la validité des résultats à des quorums stricts et généralisés.Revue du droit public, 2021, Robin Medard Inghilterra (Cairn.info)
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