quorums

Lors du vote de décisions majeures, des quorums précis doivent être atteints.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Cécile Barbier (Cairn.info)

L'assemblée générale statue à la simple majorité des voix, sauf dans les cas où des quorums de présence sont requis par la loi ou par les statuts.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Philippe Barré (Cairn.info)

Paradoxalement, c'est souvent là où les référendums sont contraignants que les seuils et les quorums sont faibles, et les domaines variés.Participations, 2018, Raul Magni-Berton (Cairn.info)

Malgré un fonctionnement marqué par un recours appuyé au consensus, les assemblées parlementaires belges sont également occasionnellement le théâtre de discours fleuves, de quorums fugitifs et de batailles d'amendements.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Mathias El Berhoumi, John Pitseys, d’Alexandra Woelfle (Cairn.info)

Des taux d'abstention en progression et, dans leur sillage, des quorums non atteints dans l'un ou l'autre collège sont observés dans plusieurs établissements.La Revue de l'Ires, 2015, Adelheid Hege, Christian Dufour, Marcus Kahmann (Cairn.info)

Ce résultat lui donne une majorité législative suffisante (ou proche du minimum requis, en fonction des quorums exigés) pour pouvoir concrétiser la plupart des objectifs de son programme de gouvernement.Études, 2014, Antonio Delfau, Sebastián Kaufmann Salinas, François Euvé (Cairn.info)

Les dispositifs peuvent varier en fonction des seuils de signatures, des quorums et des domaines sur lesquels les initiatives peuvent porter.Participations, 2018, Raul Magni-Berton (Cairn.info)

Les quorums requis pour des auditions peuvent être plus ou moins favorables à l'opposition.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Mathias El Berhoumi, John Pitseys, d’Alexandra Woelfle (Cairn.info)

Le vote obligatoire est indiscutablement beaucoup plus efficace que les quorums pour empêcher la victoire d'un résultat minoritaire dans l'électorat.Participations, 2018, Laurence Morel (Cairn.info)

Mais la baisse tendancielle des quorums dans les législations fédérées devrait réduire cet obstacle dans les prochaines années.Civitas Europa, 2021, Jérôme Germain (Cairn.info)