rétrocédée
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Phrases avec le mot rétrocédée
L'école de musique sera ensuite rétrocédée à la communauté de communes au prix coûtant moins toutes les subventions.Ouest-France, 03/05/2021
Processus au cours duquel une partie de la jouissance confisquée au producteur a été progressivement rétrocédée au consommateur.Revue du Mauss, 2014, Dany-Robert Dufour (Cairn.info)
Déguisée car la portion allouée doit impérativement être rétrocédée une fois le nouveau prêtre installé dans sa cure.Annales de démographie historique, 2004, Michel Prost (Cairn.info)
Cette part des profits rétrocédée au capitaliste correspond à l'intérêt des avances.Cahiers d'économie politique, 2006, Sylvie Cieply, Nicolas Le Pape (Cairn.info)
Enfin, la taxe additionnelle sur la taxe de séjour, qui représente 10 %, sera rétrocédée aux offices de tourisme, poursuit le quotidien régional.Ouest-France, 16/06/2020
L'information sur la détermination de la quantité globale rétrocédée était moins transparente, la méthode n'étant pas publiée.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
Il achète toute la capacité rétrocédée et le reste auprès de l'autre source d'approvisionnement.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
Dès que cela sera fait, elle pourra être rétrocédée à la mairie.Ouest-France, Brigitte SAVERAT-GUILLARD, 11/07/2021
Les enquêteurs ont évalué qu'elle s'était rétrocédée illégalement 20 233,02 € entre janvier 2011 et décembre 2014.Ouest-France, 26/11/2020
La part des rémunérations qui est rétrocédée varie fortement d'une formation à l'autre.Courrier hebdomadaire, 2008, Marie Göransson, Jean Faniel (Cairn.info)
Si une partie de la contribution n'est pas utilisée au terme de cette période, elle est rétrocédée au budget européen.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2019, Paul-Louis Colon (Cairn.info)
Celle des familles utilisant simultanément les deux langues a également rétrocédée, passant de 17,1 % à 14 %, bien que ce soit dans une moindre mesure (-3,1 %).Cahiers internationaux de sociolinguistique, 2017, Eguzki Urteaga (Cairn.info)
Une partie des risques acquis par l'opérateur d'assurance peut être partagée avec d'autres assureurs, ou réassurée, voire parfois rétrocédée par le réassureur à un autre.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, Pierre-Charles Pradier (Cairn.info)
La seule information était que cette quantité rétrocédée permettait de rendre les concurrents actifs sur le marché.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
Par conséquent, le régulateur a intérêt de choisir une proportion rétrocédée telle que la stratégie.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
Il vend les produits de l'enseigne et bénéficie de ses conseils et de sa publicité en contrepartie d'une part du chiffre d'affaires, rétrocédée à l'entreprise.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Jean-Pierre Grimmeau, Benjamin Wayens (Cairn.info)
Le second équilibre contraint le concurrent dans ses approvisionnements, la proportion rétrocédée étant trop faible.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
Elle sera rétrocédée à la commune pour un eurosymbolique avec frais à la charge de la commune.Ouest-France, 13/07/2021
Alors la parcelle sera rétrocédée à la mairie, comme convenu, au lancement de l'opération.Ouest-France, Brigitte SAVERAT-GUILLARD, 11/07/2021
Cet équilibre impose que se pose, aucune quantité rétrocédée n'étant acheté par le concurrent.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)
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