rétrocédée

Cette part des profits rétrocédée au capitaliste correspond à l'intérêt des avances.Cahiers d'économie politique, 2006, Sylvie Cieply, Nicolas Le Pape (Cairn.info)

L'emprunt de 1910 prévoit en effet que la part des produits du monopole devant revenir au gouvernement marocain doit être rétrocédée aux porteurs des titres de l'emprunt.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2017, Adrien Lauba (Cairn.info)

Si une partie de la contribution n'est pas utilisée au terme de cette période, elle est rétrocédée au budget européen.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2019, Paul-Louis Colon (Cairn.info)

Lors de la consultation de suivi réalisée par l'infectiologue trois semaines plus tard, celle-ci a été rétrocédée à l'amoxicilline seule pour une durée de quatre mois au total.Annales françaises de médecine d'urgence, 2019, A. Millet, A. Bachelet, M. Croguennec (Cairn.info)

Propriété d'une association depuis 2014, elle vient d'être rétrocédée à la commune.Anaëlle BERRE

Le communisme disparu, les syndicats mis au pas, les extrémistes criminalisés, la fonction subversive se voit rétrocédée à une sorte de prolétariat miniature, pour des émeutes esthétiques à huis-clos.Medium, 2014, Régis Debray (Cairn.info)

Une partie des risques acquis par l'opérateur d'assurance peut être partagée avec d'autres assureurs, ou réassurée, voire parfois rétrocédée par le réassureur à un autre.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, Pierre-Charles Pradier (Cairn.info)

Désormais, les chevaux ne passeront plus sur la fameuse portion de route, rétrocédée à l'hippodrome.Emilie GINESTOU

Celle des familles utilisant simultanément les deux langues a également rétrocédée, passant de 17,1 % à 14 %, bien que ce soit dans une moindre mesure (-3,1 %).Cahiers internationaux de sociolinguistique, 2017, Eguzki Urteaga (Cairn.info)

Le régulateur peut déterminer toute proportion rétrocédée respectant cette condition.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres (Cairn.info)