rétrocédée

Une partie des risques acquis par l'opérateur d'assurance peut être partagée avec d'autres assureurs, ou réassurée, voire parfois rétrocédée par le réassureur à un autre.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, Pierre-Charles Pradier (Cairn.info)

Le communisme disparu, les syndicats mis au pas, les extrémistes criminalisés, la fonction subversive se voit rétrocédée à une sorte de prolétariat miniature, pour des émeutes esthétiques à huis-clos.Medium, 2014, Régis Debray (Cairn.info)

Si une partie de la contribution n'est pas utilisée au terme de cette période, elle est rétrocédée au budget européen.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2019, Paul-Louis Colon (Cairn.info)

Le régulateur peut déterminer toute proportion rétrocédée respectant cette condition.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres (Cairn.info)

Cette part des profits rétrocédée au capitaliste correspond à l'intérêt des avances.Cahiers d'économie politique, 2006, Sylvie Cieply, Nicolas Le Pape (Cairn.info)

Déguisée car la portion allouée doit impérativement être rétrocédée une fois le nouveau prêtre installé dans sa cure.Annales de démographie historique, 2004, Michel Prost (Cairn.info)

Celle des familles utilisant simultanément les deux langues a également rétrocédée, passant de 17,1 % à 14 %, bien que ce soit dans une moindre mesure (-3,1 %).Cahiers internationaux de sociolinguistique, 2017, Eguzki Urteaga (Cairn.info)