rétrocédées

Aujourd'hui, leurs bâtiments agricoles et terres ont été rétrocédées.Christophe JAUNET

En établissant sa politique de régulation telle que et , le régulateur converge vers l'équilibre noncontraint pour lequel le concurrent achète toutes les quantités rétrocédées et maximise le bien-être collectif.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres (Cairn.info)

Celles-ci devaient être rétrocédées aux clans coutumièrement propriétaires.Journal de la société des océanistes, 2011, Alain Saussol (Cairn.info)

Son profit étant toujours positif, il peut réaliser son activité et dispose donc d'une incitation à acheter les quantités rétrocédées pour être actif sur le marché.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)

Dans le cadre de la future loi de décentralisation, quatre routes pourraient être rétrocédées.Pascal SIMON

Seules les voies viabilisées et rétrocédées à la commune font parties du domaine public.L'Information géographique, 2013, Floriane Dutel (Cairn.info)

Une dentelle d'impressions rétrocédées par des acteurs ou projetées aux murs.Thierry BALLU

Le conseil départemental affirme faire de même avec les terres qui lui ont déjà été rétrocédées.Virginie ÉNÉE

Si qui incite le concurrent à acheter des quantités rétrocédées.Revue d'économie politique, 2016, Cédric Clastres*✝‡ (Cairn.info)