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accident du travail

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Sentences with the word accident du travail

Il s'agit en premier lieu des périodes d'arrêt de travail pour maladie, accident du travail ou maternité.Capital, 30/04/2013, « Retraite complémentaire : gare aux pénalités en cas de durée… »
Seuls les premiers pouvaient alors bénéficier de la qualification accident du travail tandis que les seconds étaient qualifiés d'accidents de droit commun.Le Droit Ouvrier, 2008, Patrick Leroy (Cairn.info)
Un accident du travail : l'arrêt de travail peut avoir pour origine un accident survenu au cours de l'activité professionnelle du salarié.Capital, 03/06/2021, « Arrêt de travail : définition, durée et rémunération »
L'emploi du salarié en arrêt de travail à la suite d'une maladie professionnelle ou d'un accident du travail est toutefois mieux protégé.Capital, 22/02/2016, « Arrêt de travail : les droits et les devoirs des… »
Des indemnités temporaires d'inaptitude versées suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.Capital, 02/07/2020, « Imposition des indemnités journalières »
Victime d'un accident du travail en 2009, une ancienne infirmière a poursuivi en justice le centre hospitalier.Ouest-France, François BOSCHER, 05/12/2018
La personne morale responsable ne sera pas ici l'employeur du salarié victime d'un accident du travail.Le Droit Ouvrier, 2010, Emmanuelle Lafuma (Cairn.info)
Privé de son tibia droit à la suite d'un accident du travail en 2007, il a trouvé sa voie sportive.Ouest-France, Catherine JAOUEN, 21/10/2020
Comment déterminer si cet accident est un accident du travail ?Savoir/Agir, 2012, Emmanuelle Puissant (Cairn.info)
Il peut voir, ainsi, sa responsabilité engagée au titre de la faute inexcusable pour un accident du travail survenu dans l'une de ses filiales.Le Droit Ouvrier, 2013, Paul Darves-Bornoz, Pierre Masanovic (Cairn.info)
Alors elle raconte cette main inutilisable après un accident du travail.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 08/06/2024
Après un accident du travail il y a trois ans, ses jambes sont paralysées.Ouest-France, Sarah HUMBERT, 08/09/2024
C'est la cpam qui seule déterminera s'il s'agit d'un accident du travail.VST - Vie sociale et traitements, 2018, Antonin Commune (Cairn.info)
Au contraire, un accident du travail déclenche aussi des pertes de marché, une chute de la productivité, du matériel cassé.Ouest-France, Thierry Hameau, 14/06/2017
En l'absence de décision dans ce délai, l'accident est un accident du travail.Le Droit Ouvrier, 2008, Patrick Leroy (Cairn.info)
Il adopte une jurisprudence identique lorsque l'inaptitude fait suite à une maladie professionnelle ou à un accident du travail.Le Droit Ouvrier, 2012, Paul Bouaziz, Isabelle Goulet (Cairn.info)
Une chute, un accident du travail, qui aurait pu ne pas se produire, le fait à tout jamais déguerpir.Edmond Lepelletier (1846-1913)
Il prend la décision d'amputer sa jambe droite, trois ans après son accident du travail.Ouest-France, Jules ROUILLER, 28/08/2024
Chaque année, un travailleur européen sur douze est victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.Europarl
Victime d'un accident du travail, un homme estime qu'il a été mal soigné en 2007.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 24/10/2014
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definition

accident nom masculin

travail nom masculin

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