accise
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Sentences with the word accise
Le prince seul sera désormais exempt des droits d'accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Le relèvement des droits d'accise et la progression des salaires pousseront l'inflation à la hausse.Perspectives économiques de l'OCDE, 2017 (Cairn.info)
De même, les recettes provenant des droits d'accise sur les tabacs, les alcools, les produits énergétiques et des taxes environnementales sont beaucoup plus importantes.L'Économie Politique, 2014, Michel Aujean (Cairn.info)
Il passe en revue les différents impôts susceptibles d'être augmentés dans ce but, taxe foncière, taxe sur les réverbères, différentes accises.Revue du Nord, 2013, Claude Bruneel (Cairn.info)
D'après cela, en supposant les ressources individuelles seulement stationnaires, quel aurait dû être le produit de la douane et de l'accise, et quel fut-il en réalité ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Comme c'est le cas des accises, cette directive semble avoir été rédigée pour englober la plupart des pratiques courantes au niveau des législations nationales.Revue d'économie du développement, 2012, Mario Mansour, Grégoire Rota-Graziosi (Cairn.info)
Les assessed taxes et l'accise sont supprimées, et les transactions intérieures et extérieures laissées à une liberté et une rapidité dont les effets sont incalculables.Frédéric Bastiat (1801-1850)
La douane et l'accise ayant été dégrévées, le revenu public s'était amélioré dans une proportion supérieure à l'accroissement de la population.Frédéric Bastiat (1801-1850)
En effet, on le vit bientôt vendre de nouveaux priviléges et renoncer dans la plupart des villes aux taxes qu'il y prélevait sur les confiscations ou sur les accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
En réalité, les charges indirectes caractéristiquement urbaines (accises) ne touchaient guère les bourgeois forains, comme ils habitaient le plus souvent hors la ville.Revue du Nord, 2007, Jelle De Rock (Cairn.info)
Le champ d'application des droits d'accises doit être strictement délimité.Afrique contemporaine, 2005, Gérard Chambas (Cairn.info)
Série d'augmentations des droits d'accise sur le gaz naturel, les carburants automobiles, l'alcool et le tabac en 2009 et 2010.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Moins les industries électro-intensives comme la chimie, l'industrie du ciment ou du verre, qui ont déjà des réductions d'accises.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 26/11/2025
Comme il s'agit d'une taxe additionnelle aux accises existantes, elle doit par ailleurs respecter une disposition de la directive.Revue Française de Finances Publiques, 2015, Antoine Magnant (Cairn.info)
La directive sur les accises est peu contraignante.Revue d'économie du développement, 2012, Mario Mansour, Grégoire Rota-Graziosi (Cairn.info)
Précisons qu'un quart du montant total des accises était destiné aux finances du prince.Revue du Nord, 2018, Arnaud Dujardin (Cairn.info)
Il en va ainsi pour des domaines comme ceux qui régissent l'expansion économique, la gestion des entreprises, les exportations, les taxes et accises.Gestion, 2001, Claire Lobet-Maris (Cairn.info)
Cette capitale est la seule où je n'aie pas trouvé l'accise établie.Albert Du Casse (1813-1893)
Il avait une petite place au bureau des accises, et laissa ma mère dans l'indigence.Nicolaas Beets (1814-1903), traduction Léon Wocquier (1821-1864)
Compte tenu de l'objectif de l'introduction des droits d'accises, il faudrait aussi, par analogie, abolir les accises sur le tabac et les carburants.Europarl
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