accise
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Sentences with the word accise
La douane et l'accise ayant été dégrévées, le revenu public s'était amélioré dans une proportion supérieure à l'accroissement de la population.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les assessed taxes et l'accise sont supprimées, et les transactions intérieures et extérieures laissées à une liberté et une rapidité dont les effets sont incalculables.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Le prince seul sera désormais exempt des droits d'accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
En même temps, elles sont convenues d'harmoniser leurs droits d'accise d'ici la fin de 2003, et leurs droits de douane d'ici la fin de 2005.Études économiques de l'OCDE, 2002 (Cairn.info)
Il en va ainsi pour des domaines comme ceux qui régissent l'expansion économique, la gestion des entreprises, les exportations, les taxes et accises.Gestion, 2001, Claire Lobet-Maris (Cairn.info)
Compte tenu de l'objectif de l'introduction des droits d'accises, il faudrait aussi, par analogie, abolir les accises sur le tabac et les carburants.Europarl
Certes, la tva, les droits d'apport et les droits d'accises ont fait l'objet de mesures d'harmonisation très poussées.Pouvoirs, 2014, Vincent Dussart (Cairn.info)
La décision de ne pas appliquer de droit d'accise ne plait évidemment pas aux militants anti-tabac, qui insistent sur l'efficacité de ces mesures.Ouest-France, 16/01/2018
Enfin, les élus ont relevé le taux d'accise sur l'alcool.Ouest-France, 30/08/2017
La directive en question fournit une série de règles harmonisées déterminant le taux d'accise appliqué au tabac manufacturé au niveau européen.Ouest-France, 16/01/2018
Cette loi confirme également différents arrêtés pris en matière d'accises.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Étienne Arcq, Pierre Blaise, Evelyne Lentzen (Cairn.info)
Il avait une petite place au bureau des accises, et laissa ma mère dans l'indigence.Nicolaas Beets (1814-1903), traduction Léon Wocquier (1821-1864)
En effet, on le vit bientôt vendre de nouveaux priviléges et renoncer dans la plupart des villes aux taxes qu'il y prélevait sur les confiscations ou sur les accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Ce sont nos droits d'accise (impôt sur la vente d'alcool) qui augmentent.Ouest-France, 15/01/2013
Celle qui a eu l'impact le plus fort est l'accise sur le tabac, qui a augmenté en janvier et en septembre.Revue de l'OFCE, 2003 (Cairn.info)
Et bien sûr, au menu, il y aura des discussions sur la fameuse taxe d'accise sur les boissons alcoolisées que le gouvernement voudrait revoir à la hausse sur les bières.Ouest-France, 09/11/2012
Cette capitale est la seule où je n'aie pas trouvé l'accise établie.Albert Du Casse (1813-1893)
D'un autre côté, les cabaretiers, aubergistes et marchands de vins diluent leurs vins afin de frauder les accises provinciales et municipales.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
D'après cela, en supposant les ressources individuelles seulement stationnaires, quel aurait dû être le produit de la douane et de l'accise, et quel fut-il en réalité ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
En plein débat sur le projet d'augmentation de la taxe d'accise sur les boissons houblonnées, le salon veut montrer la solidité et l'importance sur les territoires d'un secteur en croissance.Ouest-France, 09/10/2012
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