accise
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Sentences with the word accise
Le prince seul sera désormais exempt des droits d'accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Des impôts ad valorem peuvent avoir les mêmes effets dissuasifs ou incitatifs que des accises calculées sur des grandeurs physiques.Gestion et finances publiques, 2021, Robert Hertzog (Cairn.info)
A ces droits d'accises s'ajoutent des taxes à l'importation plus traditionnelles, qui peuvent être très élevées.Revue d'économie politique, 2015, Gaël Lagadec, Etienne Farvaque (Cairn.info)
Le relèvement des droits d'accise et la progression des salaires pousseront l'inflation à la hausse.Perspectives économiques de l'OCDE, 2017 (Cairn.info)
D'après cela, en supposant les ressources individuelles seulement stationnaires, quel aurait dû être le produit de la douane et de l'accise, et quel fut-il en réalité ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Par ailleurs, certaines accises prévues en 1759 vont être maintenues.L'Économie Politique, 2014, Arnaud Orain (Cairn.info)
Les assessed taxes et l'accise sont supprimées, et les transactions intérieures et extérieures laissées à une liberté et une rapidité dont les effets sont incalculables.Frédéric Bastiat (1801-1850)
La douane et l'accise ayant été dégrévées, le revenu public s'était amélioré dans une proportion supérieure à l'accroissement de la population.Frédéric Bastiat (1801-1850)
En effet, on le vit bientôt vendre de nouveaux priviléges et renoncer dans la plupart des villes aux taxes qu'il y prélevait sur les confiscations ou sur les accises.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
De même, les recettes provenant des droits d'accise sur les tabacs, les alcools, les produits énergétiques et des taxes environnementales sont beaucoup plus importantes.L'Économie Politique, 2014, Michel Aujean (Cairn.info)
Précisons qu'un quart du montant total des accises était destiné aux finances du prince.Revue du Nord, 2018, Arnaud Dujardin (Cairn.info)
La même tendance s'observe pour les autres taxes sur la consommation, comme les droits d'accises sur le tabac, l'alcool ou l'énergie.Alternatives Economiques, 2011, Sandra Moatti (Cairn.info)
Le gouvernement conserve un amendement de la majorité pour supprimer un avantage fiscal dont bénéficient les jets privés pour leur carburant (taux d'accise réduit).Ouest-France, Klervi DROUGLAZET, 19/10/2022
Chaque année, le gouvernement fédéral augmente les accises sur l'alcool et le tabac.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2015, Steve Troupin, Trui Steen, Jesse Stroobants (Cairn.info)
Les accises sur ces deux sources d'énergie seront réduites à leur minimum européen pour les deux derniers mois de l'année.Chronique Internationale de l'IRES, 2022, Bernard Conter, Jean Faniel (Cairn.info)
Il en va ainsi pour des domaines comme ceux qui régissent l'expansion économique, la gestion des entreprises, les exportations, les taxes et accises.Gestion, 2001, Claire Lobet-Maris (Cairn.info)
La hausse des prix transforme donc une stabilité des taux d'accises en baisse du taux implicite.Reflets et perspectives de la vie économique, 2019, Christian Valenduc (Cairn.info)
Cette capitale est la seule où je n'aie pas trouvé l'accise établie.Albert Du Casse (1813-1893)
Il avait une petite place au bureau des accises, et laissa ma mère dans l'indigence.Nicolaas Beets (1814-1903), traduction Léon Wocquier (1821-1864)
Compte tenu de l'objectif de l'introduction des droits d'accises, il faudrait aussi, par analogie, abolir les accises sur le tabac et les carburants.Europarl
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