accises
Forms
Pluriel de accise ( nom féminin )
Examples
Sentences with the word accises
On a montré ailleurs que la hausse des accises rend l'importation des vins naturels à bas prix quasiment impossible, car non rentable.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
Tandis que le transport par route est soumis à des accises considérables sur le carburant, le transport aérien commercial en est exonéré.Europarl
Compte tenu de l'objectif de l'introduction des droits d'accises, il faudrait aussi, par analogie, abolir les accises sur le tabac et les carburants.Europarl
Mais le fumeur paie des accises : 75 à 85 % du prix du tabac.Europarl
D'un autre côté, les cabaretiers, aubergistes et marchands de vins diluent leurs vins afin de frauder les accises provinciales et municipales.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
En ce qui concerne l'amendement 1, notre groupe voudrait un vote par division dont la première partie pourrait porter sur les accises uniquement.Europarl
Précisons qu'un quart du montant total des accises était destiné aux finances du prince.Revue du Nord, 2018, Arnaud Dujardin (Cairn.info)
Il en va ainsi pour des domaines comme ceux qui régissent l'expansion économique, la gestion des entreprises, les exportations, les taxes et accises.Gestion, 2001, Claire Lobet-Maris (Cairn.info)
En réalité, les charges indirectes caractéristiquement urbaines (accises) ne touchaient guère les bourgeois forains, comme ils habitaient le plus souvent hors la ville.Revue du Nord, 2007, Jelle De Rock (Cairn.info)
Cela se réfère aussi aux mesures qui pourraient être prises pour résoudre les problèmes spécifiques de fraude dans le domaine des accises.Europarl
En fait, ces accises réduisent le recette fiscale globale.Europarl
Le commerce est également fortement influencé par la politique fiscale et douanière du souverain d'une part, les accises fixées par les pouvoirs locaux d'autre part.Revue du Nord, 2001 (Cairn.info)
L'ordonnance de leur corporation ne comprend aucun article à ce sujet, en dehors des dispositions sur la fraude des accises.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
Le relèvement des accises sur le tabac contribuerait pour 0,15 % à la hausse de l'indice des prix global de janvier.Revue de l'OFCE, 2002 (Cairn.info)
L'essentiel des recettes y est constitué par les sommes versées par les fermiers des accises.Le Moyen Age, 2001 (Cairn.info)
Il faut également examiner le fait d'imposer des accises sur des produits qui ne sont pas des spiritueux.Europarl
Serait-il possible de réduire les accises sur le carburant, seulement temporairement, afin d'éviter une hausse des prix dans le secteur de l'alimentation et autres ?Europarl
Malheureusement, le prix implicite du carbone qui découle de ces accises varie fortement entre les différents produits énergétiques fossiles (tableau 4.2).Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
La fraude des accises par le transvasement touche davantage les bières que le vin.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
Non seulement le poids des accises, mais aussi leur structure contribuent à l'essor des vins artificiels.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2004, AnneWEGENER Sleeswijk (Cairn.info)
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