accises
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Pluriel de accise ( nom féminin )
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Sentences with the word accises
En fait, ces accises réduisent le recette fiscale globale.Europarl
Le collège des accises s'occupait des impôts indirects.Annales historiques de la Révolution française, 2007, Nicola peter Todorov (Cairn.info)
Par ailleurs, certaines accises prévues en 1759 vont être maintenues.L'Économie Politique, 2014, Arnaud Orain (Cairn.info)
Des impôts ad valorem peuvent avoir les mêmes effets dissuasifs ou incitatifs que des accises calculées sur des grandeurs physiques.Gestion et finances publiques, 2021, Robert Hertzog (Cairn.info)
Compte tenu de l'objectif de l'introduction des droits d'accises, il faudrait aussi, par analogie, abolir les accises sur le tabac et les carburants.Europarl
Comme c'est le cas des accises, cette directive semble avoir été rédigée pour englober la plupart des pratiques courantes au niveau des législations nationales.Revue d'économie du développement, 2012, Mario Mansour, Grégoire Rota-Graziosi (Cairn.info)
Cela se réfère aussi aux mesures qui pourraient être prises pour résoudre les problèmes spécifiques de fraude dans le domaine des accises.Europarl
Il faut également examiner le fait d'imposer des accises sur des produits qui ne sont pas des spiritueux.Europarl
Serait-il possible de réduire les accises sur le carburant, seulement temporairement, afin d'éviter une hausse des prix dans le secteur de l'alimentation et autres ?Europarl
Le reste se compose d'autres sources telles que le précompte mobilier, les stock-options et les accises sur le tabac.Reflets et perspectives de la vie économique, 2019, Jean Hindriks, Arno Baurin (Cairn.info)
Les accises sur ces deux sources d'énergie seront réduites à leur minimum européen pour les deux derniers mois de l'année.Chronique Internationale de l'IRES, 2022, Bernard Conter, Jean Faniel (Cairn.info)
La directive sur les accises est peu contraignante.Revue d'économie du développement, 2012, Mario Mansour, Grégoire Rota-Graziosi (Cairn.info)
En réalité, les charges indirectes caractéristiquement urbaines (accises) ne touchaient guère les bourgeois forains, comme ils habitaient le plus souvent hors la ville.Revue du Nord, 2007, Jelle De Rock (Cairn.info)
Précisons qu'un quart du montant total des accises était destiné aux finances du prince.Revue du Nord, 2018, Arnaud Dujardin (Cairn.info)
Le relèvement des accises sur le tabac contribuerait pour 0,15 % à la hausse de l'indice des prix global de janvier.Revue de l'OFCE, 2002 (Cairn.info)
Il en va ainsi pour des domaines comme ceux qui régissent l'expansion économique, la gestion des entreprises, les exportations, les taxes et accises.Gestion, 2001, Claire Lobet-Maris (Cairn.info)
Chaque année, le gouvernement fédéral augmente les accises sur l'alcool et le tabac.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2015, Steve Troupin, Trui Steen, Jesse Stroobants (Cairn.info)
Mais le fumeur paie des accises : 75 à 85 % du prix du tabac.Europarl
En ce qui concerne l'amendement 1, notre groupe voudrait un vote par division dont la première partie pourrait porter sur les accises uniquement.Europarl
Tandis que le transport par route est soumis à des accises considérables sur le carburant, le transport aérien commercial en est exonéré.Europarl
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