accord de principe
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Sentences with the word accord de principe
Après plusieurs rencontres entre élus et membres de l'association, le conseil donne son accord de principe pour financer l'achat des arbres, sur devis.Ouest-France, 01/09/2021
D'où vient ce singulier accord de principe entre tant d'hommes qui paraissaient divisés ?Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Désormais, celui-ci doit donner son accord de principe au recours à l'intérim.Chronique Internationale de l'IRES, 2017, Marcus Kahmann (Cairn.info)
Ils donnaient donc leur accord de principe pour que nous le fassions, en partenariat avec eux.Thérapie familiale, 2017, Christian Legendre (Cairn.info)
La municipalité a donné son accord de principe pour cette activité.Ouest-France, 12/03/2021
De ce fait, elle mérite notre accord de principe.Europarl
Une fois votre dossier étudié, la banque vous recontacte pour vous annoncer un accord de principe.Capital, 10/08/2020, « Crédit immobilier : surprise, les taux des banques en ligne… »
Malgré cet accord de principe, il existe cependant toujours des réserves spécifiques au moment où une proposition est concrètement rédigée et déposée.Europarl
Les riverains ont donné leur accord de principe pour les travaux dans leurs propriétés.Ouest-France, 02/01/2018
Un accord de principe a été trouvé ce vendredi d'après nos informations.Ouest-France, 27/08/2021
Les partenaires sociaux se sont entendus vendredi sur la version finale de la réforme des retraites complémentaires, après l'accord de principe trouvé il y a deux semaines.Capital, 01/11/2015, « Réforme des retraites complémentaires : ce qui va changer »
Notre but est de présenter en 2003, au niveau politique, un programme cohérent de recommandations et un accord de principe.Europarl
Elle nous a donné un accord de principe sur un chapitre médecine générale et soins primaires.Les Tribunes de la santé, 2021, Claude Leicher (Cairn.info)
Il reste à souhaiter une réception effective de cet accord de principe, dont l'impact sur les mentalités ne semble pas encore prouvé.Recherches de science religieuse, 2018, Gérard Remy (Cairn.info)
Banques, assureurs et associations de consommateurs ont trouvé un accord de principe pour permettre aux emprunteurs de mieux évaluer le coût de leur assurance de crédit immobilier.Capital, 26/10/2021, « Crédit immobilier : bientôt un nouvel outil pour comparer le… »
Le conseil municipal a émis un accord de principe favorable pour étudier la faisabilité d'une commune nouvelle.Ouest-France, 23/12/2014
Mais il doit évidemment y avoir un accord de principe entre les parties mêmes.Europarl
Comment cet accord de principe se traduit-il en une coopération pratique entre responsables syndicaux et patronaux ?Agone, 2013, Marlène Benquet (Cairn.info)
Le conseil donne un accord de principe, moins deux abstentions.Ouest-France, 03/05/2021
Ceci inclut un accord de principe pour harmoniser les lois sur la santé et la sécurité au travail au niveau national ?Études économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)
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