accorder + monopole

Le privilège général est révoqué pour accorder un monopole de fabrication à une entreprise nouvelle.Entreprises et histoire, 2020, Anne Alonzo, Bruno Deffains, Ronan Tallec (Cairn.info)

Il estima que ces deux moyens de promotion de vente devaient être mis sur le même pied et que la suppression du timbre-prime consisterait à accorder un monopole au timbre-ristourne.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977, Cristina Saldari (Cairn.info)

Le législateur en vient alors à définir des règles spécifiques qui aboutissent à accorder un monopole de fait à des agences spécialisées dans des crédits encadrés.Entreprises et histoire, 2019 (Cairn.info)

Éduqués dans la certitude qu'une marque accorde un monopole d'exploitation absolu sur un signe distinctif, nous pouvons comprendre le raisonnement attaché à ces démarches.Légipresse, 2020, Stève Félix (Cairn.info)

Faut-il leur accorder un monopole similaire à celui dont bénéficie, en droit des conflits de lois, l'efficacité de la politique suivie par la loi de police du for ?Revue critique de droit international privé, 2011, Pascal de Vareilles-Sommières (Cairn.info)

Un deuxième trou noir apparaît en conséquence : les marchés de titres et les intermédiaires non bancaires qui s'y développent, se verraient accorder le monopole du financement de l'économie.Revue française d'économie, 2020, Laurent Le Maux (Cairn.info)

Ainsi, accorder un monopole sur ces produits revient à privatiser la connaissance et à exclure ceux dont les moyens sont suffisants.L'homme et la société, 2012, Marame Ndour, Bruno Boidin (Cairn.info)

Bien sûr, dans chaque situation, les entreprises se voient accorder un monopole, mais ce n'est pas une position absolue.Flux, 2002, Dominique Lorrain (Cairn.info)