accorder + titre
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Sentences with the word accorder + titre
Autre inconvénient : cette majoration n'est pas cumulable avec les majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants (8 trimestres maximum par enfant).Capital, 13/04/2012, « Retraite : s'arrêter de travailler pour élever ses enfants peut… »
Dernier intérêt de ce dispositif : il est cumulable avec la majoration accordée au titre des enfants (8 trimestres par enfant).Capital, 13/04/2012, « Retraite : s'arrêter de travailler pour élever ses enfants peut… »
S'y ajoute une seconde majoration de 4 trimestres accordée au titre de l'éducation de l'enfant dans les 4 ans suivant sa naissance.Capital, 18/03/2011, « Retraite des femmes : les inégalités persistent malgré les avantages… »
En outre, il existe une ample déduction accordée au titre des salaires, qui permetd'améliorer l'égalité de traitement entre salariés et travailleurs indépendants.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
De celle-ci, 30 millions d'euros seraient accordés à titre de prêt et 30 millions d'euros à titre de subvention.Europarl
Ainsi, entre 2014 et 2019, ce sont 1 700 270 € qui ont été accordés au titre de fonds de concours.Ouest-France, 25/01/2021
Le bénéfice a beau avoir bondi de 41 % en 2011 et le cadeau être accordé à titre exceptionnel, il paraît excessif à nos experts.Capital, 08/08/2012, « Les dividendes des gros actionnaires »
En effet, si une infime minorité d'enfants a déjà été vaccinée, c'est grâce à des dérogations accordées à titre individuel, pour des enfants atteints de certaines maladies graves.Ouest-France, Maxime MAINGUET, 27/08/2021
La réglementation tolère la caudectomie qui n'est accordée qu'à titre dérogatoire, à condition que l'éleveur fasse la preuve qu'il n'a pas d'autre choix.Ouest-France, Franck JOURDAIN, 16/09/2021
Les réductions d'impôts accordées au titre de la scolarisation dans l'enseignement secondaire ou supérieur risquent en effet d'être supprimées l'an prochain.Capital, 05/09/2013, « La réduction d'impôt pour frais de scolarité dans le viseur… »
Mais attention, cette majoration ne peut pas se cumuler avec la majoration de durée d'assurance accordée au titre des enfants.Capital, 07/05/2010, « Pour améliorer vos retraites, faites des enfants »
Le décret précise que le montant total de l'aide accordée au titre de l'année 2021 pour l'ensemble des entreprises éligibles est plafonné à 30 millions d'euros.Ouest-France, Olivier MÉLENNEC, 18/05/2021
Que les hommes auxquels vous aurez accordé le titre de citoyens ne paient plus d'impôts.Alphonse Aulard (1849-1928)
Le montant total des subventions accordées au titre de l'année 2021 est de 38 802,40 €.Ouest-France, 04/03/2021
Des points seront accordés au titre des périodes de chômage indemnisé, de la maladie, de la maternité et de l'invalidité.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Elle est accordée à titre exclusif pour tous les pays et toutes les langues.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Selon ses résultats scolaires, la préfecture lui accordera un titre de séjour ou non.Ouest-France, 23/04/2021
Le montant des avantages fiscaux accordés au titre des niches fiscales est plafonné.Capital, 17/12/2018, « Niche fiscale : définition et exemples »
Il est, de même, conseillé de solliciter des prêts d'honneur : accordés à titre personnel au créateur de l'entreprise, ils sont considérés comme des fonds propres.Capital, 27/02/2017, « Financement de la création d'entreprise : les trois règles de… »
Exceptionnellement, le comte pouvait accorder le titre de renneur à un receveur méritant, nommé par lui à un office non-féodalisé.Revue du Nord, 2001, Tim Soens (Cairn.info)
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