accorder + titre
exemples
Phrases avec le mot accorder + titre
Mais attention, cette majoration ne peut pas se cumuler avec la majoration de durée d'assurance accordée au titre des enfants.Capital, 07/05/2010, « Pour améliorer vos retraites, faites des enfants »
De celle-ci, 30 millions d'euros seraient accordés à titre de prêt et 30 millions d'euros à titre de subvention.Europarl
En effet, si une infime minorité d'enfants a déjà été vaccinée, c'est grâce à des dérogations accordées à titre individuel, pour des enfants atteints de certaines maladies graves.Ouest-France, Maxime MAINGUET, 27/08/2021
Les préfets disposeront d'un pouvoir discrétionnaire pour accorder le titre.Ouest-France, Gaëlle FLEITOUR, 21/12/2023
Devant le succès de ce label, il a été décidé d'accorder ce titre à plusieurs villes chaque année.Ouest-France, Fabien CAZENAVE, 03/03/2023
Autre inconvénient : cette majoration n'est pas cumulable avec les majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants (8 trimestres maximum par enfant).Capital, 13/04/2012, « Retraite : s'arrêter de travailler pour élever ses enfants peut… »
Les autorités devraient supprimer les réductions d'impôt accordées au titre des amortissements en capital des emprunts.Études économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
La réglementation tolère la caudectomie qui n'est accordée qu'à titre dérogatoire, à condition que l'éleveur fasse la preuve qu'il n'a pas d'autre choix.Ouest-France, Franck JOURDAIN, 16/09/2021
Premièrement, cette pension accordée à titre individuel concernait en 2004 moins de 5 % des nouveaux retraités au titre de l'invalidité.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
S'y ajoute une seconde majoration de 4 trimestres accordée au titre de l'éducation de l'enfant dans les 4 ans suivant sa naissance.Capital, 18/03/2011, « Retraite des femmes : les inégalités persistent malgré les avantages… »
Il est, de même, conseillé de solliciter des prêts d'honneur : accordés à titre personnel au créateur de l'entreprise, ils sont considérés comme des fonds propres.Capital, 27/02/2017, « Financement de la création d'entreprise : les trois règles de… »
Le montant des avantages fiscaux accordés au titre des niches fiscales est plafonné.Capital, 17/12/2018, « Niche fiscale : définition et exemples »
Des déductions sont accordées au titre de l'efficacité énergétique, mais elles devraient prendre en compte les performances environnementales globales.Études économiques de l'OCDE, 2016 (Cairn.info)
Dans le même temps, le prolongement du réseau de chaleur urbain vers le site permettait de bénéficier d'un financement accordé au titre du plan de relance.Ouest-France, Sabine NICLOT-BARON, 30/03/2021
Dernier intérêt de ce dispositif : il est cumulable avec la majoration accordée au titre des enfants (8 trimestres par enfant).Capital, 13/04/2012, « Retraite : s'arrêter de travailler pour élever ses enfants peut… »
Un examen final sanctionne la formation du stagiaire et lui accorde le titre d'expert-comptable.Entreprises et histoire, 2006, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Il faut toutefois reconnaître qu'une telle importance accordée aux titres légaux n'est plus d'actualité.Droits, 2021, Julien Risser (Cairn.info)
Des points seront accordés au titre des périodes de chômage indemnisé, de la maladie, de la maternité et de l'invalidité.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Que les hommes auxquels vous aurez accordé le titre de citoyens ne paient plus d'impôts.Alphonse Aulard (1849-1928)
Le bénéfice a beau avoir bondi de 41 % en 2011 et le cadeau être accordé à titre exceptionnel, il paraît excessif à nos experts.Capital, 08/08/2012, « Les dividendes des gros actionnaires »
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