accusatoires
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Pluriel de accusatoire ( adjectif )
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Sentences with the word accusatoires
L'enquête a tout à gagner à s'intéresser également aux incidents provoqués dans le sillage des rumeurs accusatoires.Monde commun, 2019, Julien Bonhomme (Cairn.info)
À côté du procès de type inquisitoire (fruit d'un récit construit par le juge), il existe des procès accusatoires où les parties confrontent leurs thèses devant un juge impartial.Les cahiers de la justice, 2015, Denis Salas (Cairn.info)
Lorsqu'il est rejeté hors de la conscience, ce sentiment de culpabilité rendu inconscient va être à l'origine de conduites accusatoires.Histoire de la Justice, 2022, Françoise Sironi (Cairn.info)
La configuration devient très compétitive : deux listes s'affrontent aux deux tours des élections, s'échangent des tracts accusatoires tout au long de la campagne et se retrouvent devant le tribunal.Genèses, 2016, Clément Desrumaux, Thomas Léonard (Cairn.info)
Il transforme certaines audiences en véritables esquisses d'audiences accusatoires, se livrant à quelque chose qui ressemble parfois à un véritable contre-interrogatoire.Histoire de la Justice, 2017, Jean Danet (Cairn.info)
Du point de vue de la procédure pénale, on constate, à travers l'implémentation des normes internationales et européennes, une poussée des procédures accusatoires de type anglo-saxon.Revue française de criminologie et de droit pénal, 2015, François Farcy (Cairn.info)
Une critique des procédures accusatoires et des sources est nécessaire à cette étape.20 et 21. Revue d'histoire, 2022, Gilles Morin (Cairn.info)
À l'évidence, les enjeux sont importants pour les deux parties, et les procédures sont accusatoires.Pouvoirs, 2012, Cheryl Saunders, Isabelle Richet (Cairn.info)
Certes l'opposition classique entre systèmes accusatoires et inquisitoires s'est peu à peu estompée : les premiers se sont inquisitorialisés et les seconds accusatorialisés.Archives de politique criminelle, 2004, Anne Weyembergh (Cairn.info)
Les luttes accusatoires, qui ne sont pratiquement plus pratiquées aujourd'hui, consistaient à convoquer et à rencontrer les personnes à l'origine d'une discrimination afin de discuter du problème.Revue Projet, 2019, Caroline Taïeb (Cairn.info)
Comme si les campagnes accusatoires avaient juste changé d'objet.Cerveau et Psycho, 2022, Sebastian Dieguez (Cairn.info)
Celui qui reste debout au terme de l'épreuve est désigné comme le vainqueur comme dans les anciennes procédures accusatoires médiévales.Les Cahiers de la Justice, 2014, Denis Salas (Cairn.info)
Dans ce dernier, la justice pénale française, issue d'un système de procédure inquisitoire, est comparée avec la justice des systèmes accusatoires.Droit et société, 2017, Daniela Piana (Cairn.info)
C'est pourquoi on peut les qualifier de rumeurs accusatoires.Monde commun, 2019, Julien Bonhomme (Cairn.info)
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