ad valorem
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Sentences with the word ad valorem
Il n'en serait pas ainsi probablement, si la poste adoptait the ad valorem duty.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les machines sont soumises à des droits ad valorem de 40 à 50 %.Droits, 2016, Jean-Philippe Feldman (Cairn.info)
La fréquence de tels droits pour lesquels des équivalents ad valorem doivent être calculés peut être très élevée pour certains pays (tableau 4).Économie internationale, 2002, Lionel Fontagné (Cairn.info)
Les tarifs douaniers, des cosmétiques en particulier, passent de 30% ad valorem à 5%.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2008, Wien Weibert Arthus (Cairn.info)
Le premier, c'est qu'il est fondé tout entier sur le système des droits ad valorem, le seul qui fasse justice au consommateur.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les sociétés favorisent l'institution d'une taxe ad valorem accompagnée de la liberté du commerce d'exportation.Histoire, Économie et Société, 2017, François Pelletier (Cairn.info)
Un moyen d'y parvenir serait, par exemple, de calculer toutes les taxes ad valorem.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Vous ne parlez pas non plus du mécanisme d'après lequel on prélevait jusqu'ici le prétendu droit ad valorem sur tous les tissus de coton.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Si vous pouvez obtenir que ce journal appuie le principe du droit ad valorem appliqué aux vins, cela donnerait à ma candidature une base solide et honorable.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Tertio, elle assujettit les sociétés minières à l'impôt sur les bénéfices (bic) qui finit par remplacer la taxe ad valorem.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Supposons que le subside ad valorem de v par enfant.Revue d'économie politique, 2003, Paul Makdissi (Cairn.info)
En ce cas, il faut en définir les équivalents ad valorem.Économie internationale, 2002, Patrick A. Messerlin (Cairn.info)
Concernant le calcul des équivalents ad valorem des droits spécifiques, il est nécessaire de disposer d'une valeur unitaire à laquelle rapporter le droit.Économie internationale, 2002, Lionel Fontagné (Cairn.info)
Ces coûts additionnels peuvent représenter jusqu'à 3 % du coût du produit ad valorem.Sécurité globale, 2008, Jan-Peter Paul (Cairn.info)
Pour la troisième ligne, on prend le minimum de 5% et de l'équivalent ad valorem de 45 cents par kilo.Économie internationale, 2002, Lionel Fontagné (Cairn.info)
Un rapide calcul aboutit à des équivalents ad valorem de 52,3 % et 79,6 % dans et hors le quota.Économie internationale, 2002, Antoine Bouët (Cairn.info)
Pour la deuxième ligne, on additionne à 17,5% l'équivalent ad valorem du tarif spécifique.Économie internationale, 2002, Lionel Fontagné (Cairn.info)
À court et moyen terme, un autre moyen de réguler l'offre est d'imposer une taxe ad valorem aux exportations des grands pays producteurs.L'homme et la société, 2012, Gérard Azoulay (Cairn.info)
Le droit ad valorem est seul équitable.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Selon les deux auteurs américains, ces simples pratiques de concurrents déloyaux seraient équivalents à un tarif ad valorem de 26,37%.Décisions Marketing, 1997, Antoine Bouët (Cairn.info)
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