ad valorem
définition
exemples
Phrases avec le mot ad valorem
Il n'en serait pas ainsi probablement, si la poste adoptait the ad valorem duty.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Les tarifs douaniers, des cosmétiques en particulier, passent de 30% ad valorem à 5%.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2008, Wien Weibert Arthus (Cairn.info)
Les machines sont soumises à des droits ad valorem de 40 à 50 %.Droits, 2016, Jean-Philippe Feldman (Cairn.info)
Regardons du côté de la taxe ad valorem.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Le premier, c'est qu'il est fondé tout entier sur le système des droits ad valorem, le seul qui fasse justice au consommateur.Frédéric Bastiat (1801-1850)
À court et moyen terme, un autre moyen de réguler l'offre est d'imposer une taxe ad valorem aux exportations des grands pays producteurs.L'homme et la société, 2012, Gérard Azoulay (Cairn.info)
La fréquence de tels droits pour lesquels des équivalents ad valorem doivent être calculés peut être très élevée pour certains pays (tableau 4).Économie internationale, 2002, Lionel Fontagné (Cairn.info)
Vous ne parlez pas non plus du mécanisme d'après lequel on prélevait jusqu'ici le prétendu droit ad valorem sur tous les tissus de coton.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Si vous pouvez obtenir que ce journal appuie le principe du droit ad valorem appliqué aux vins, cela donnerait à ma candidature une base solide et honorable.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Selon les deux auteurs américains, ces simples pratiques de concurrents déloyaux seraient équivalents à un tarif ad valorem de 26,37%.Décisions Marketing, 1997, Antoine Bouët (Cairn.info)
La taxe ad valorem n'est pas remise en cause.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Les sociétés favorisent l'institution d'une taxe ad valorem accompagnée de la liberté du commerce d'exportation.Histoire, Économie et Société, 2017, François Pelletier (Cairn.info)
Il n'est pas clair néanmoins si ces premières références concernent une taxe ad valorem ou une taxe forfaitaire.Études balkaniques, 2021, Maria Gerolymatou (Cairn.info)
Un moyen d'y parvenir serait, par exemple, de calculer toutes les taxes ad valorem.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Les redevances superficiaires et la taxe ad valorem sont toujours les deux principes sur lesquelles cette fiscalité repose.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
Ces coûts additionnels peuvent représenter jusqu'à 3 % du coût du produit ad valorem.Sécurité globale, 2008, Jan-Peter Paul (Cairn.info)
Or, un article du traité déclarait que les droits ad valorem seraient changés en droits spécifiques par une convention supplémentaire.Droits, 2016, Jean-Philippe Feldman (Cairn.info)
Le tarif général du 7 mai 1881 est plus élevé de 24 % dans l'ensemble que son prédécesseur, mais sans droits ad valorem.Droits, 2016, Jean-Philippe Feldman (Cairn.info)
Le droit ad valorem est seul équitable.Frédéric Bastiat (1801-1850)
S'il paraît difficile d'estimer un équivalent ad valorem d'une norme sanitaire, il est possible de quantifier la fréquence par pays de ce type de barrière.Économie internationale, 2002, Antoine Bouët (Cairn.info)
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