adapter + montant
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Sentences with the word adapter + montant
En exécution de l'article 35 § 3 de la loi spéciale, le gouvernement propose d'adapter le montant des droits de tirage pendant la législature.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2000, Julien Henry, Geoffrey Filleul, Giuseppe Pagano (Cairn.info)
La convention prévoira ultérieurement un mécanisme permettant d'adapter le montant forfaitaire de la dotation, sur la base du décompte final des travaux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Geneviève Origer (Cairn.info)
Ce n'est donc pas fondamentalement au revenu à s'adapter au montant de la dépense, mais au montant de la dépense à ne pas dépasser le revenu public.Revue française d'histoire des idées politiques, 2004, Abbé André Morellet (Cairn.info)
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