adapter + règlement
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Sentences with the word adapter + règlement
Le périmètre de sécurité induit d'adapter le règlement du port.Ouest-France, 29/08/2018
Il faudra adapter les règlements de copropriété aux contraintes d'usage propres à ces bâtiments.Droit et ville, 2012, Stéphanie Laporte-Leconte (Cairn.info)
Ils veulent adapter le règlement en fonction de leurs intérêts et se façonner à la carte.Europarl
Le rapport d'examen devrait être l'occasion d'adapter le règlement en fonction des évolutions observées et de l'expérience acquise.Europarl
Assurément, les deux textes poursuivent un même objectif : régler par décret la subvention des fédérations sportives, adapter les règlements existants à la nouvelle réalité communautaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1978, Jacques Brassinne, Serge Govaert (Cairn.info)
Il est souhaitable cependant que les opérateurs adaptent les règlements aux spécificités de chaque immeuble.Droit et ville, 2012, Daniel Tomasin (Cairn.info)
A partir des pratiques médiatiquement reconnues, les ligues, clubs sportifs et établissements scolaires adaptent le règlement, le transforment selon le public amateur visé.Hermès, 2015, Charlotte Duthu (Cairn.info)
Il est donc souhaitable d'inclure ces éléments à titre d'exemple plutôt que de déclarer que nous adapterons le règlement à ces éléments.Europarl
Des obligations d'adapter un règlement déjà existant à un plan – même un plan qui est établi à un niveau administratif supérieur – ne sont pas prévues.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Eckard Rehbinder (Cairn.info)
Nous reconnaissons pleinement la nécessité d'adapter les règlements juridiques aux caractéristiques spécifiques des différents modes de transport.Europarl
Je pense que c’est une période suffisamment longue pour l’industrie, suffisante en tout cas pour qu’elle puisse s’adapter aux règlements communautaires.Europarl
Pourquoi y a-t-il lieu d'adapter notre règlement d'ordre intérieur ?Europarl
Il est apparu qu'il fallait adapter les règlements à l'évolution des techniques.Revue du Nord, 2012, Philippe Tomsin (Cairn.info)
Il nous incombe à présent d'adapter notre règlement interne à cette nouvelle réalité.Europarl
L'ajout de nouveaux articles adaptant le règlement à l'outil numérique conduit à un changement de numérotation de la majorité des articles et des formulaires.Revue critique de droit international privé, 2021, Vincent Richard (Cairn.info)
En outre, certains visent à adapter ce règlement aux nouvelles règles et à la pratique en vigueur.Europarl
De plus, il est recommandé d'adapter le règlement intérieur de l'entreprise aux missions à l'international.Sécurité et stratégie, 2018, Anne Quentier (Cairn.info)
Pour remédier au problème, il faut adapter le règlement : en cas d'absence de quorum, la séance ne sera pas aussitôt levée mais suspendue pour une heure.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Frederik Verleden (Cairn.info)
L'ampleur des modifications qu'il entraîne supposait que soit laissé aux assemblées parlementaires le temps d'adapter leurs règlements.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2009, Anne Levade (Cairn.info)
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