afférents
Forms
Masculin pluriel de afférent ( adjectif )
Masculin pluriel de afférent ( adjectif )
Examples
Sentences with the word afférents
Lors du dernier conseil municipal, les élus ont voté à l'unanimité les différents budgets afférents à la commune.Ouest-France, 17/07/2020
Admettez que pour un instant je réserve les éléments de cette histoire que je crois afférents à vos interrogations.Charles Péguy (1873-1914)
Ainsi, en cas de prolongement du confinement pour ces entreprises au mois de décembre, les loyers afférents seront également concernés par le crédit d'impôt.Capital, 17/11/2020, « Bailleurs, tout ce que vous devez savoir sur le crédit… »
Si l'assuré est impliqué dans un sinistre ayant provoqué des dommages corporels graves, les documents afférents sont à conserver à vie.Capital, 02/11/2020, « Papiers à conserver : combien de temps ? »
Les frais de notaire et les dépenses afférents sont à la charge de l'acquéreur.Ouest-France, 13/07/2021
Comme pour les frais d'entretien courant, l'usufruitier est tenu au paiement des taxes et des impôts locaux afférents au logement dont il a l'usage.Capital, 18/08/2015, « Pensez au démembrement d'un bien immobilier pour réduire les droits… »
De nouvelles initiatives voient le jour (études, baromètres, classements, observatoires), préfigurant la structuration de nouveaux marchés de services afférents.Gouvernement & action publique, 2018, Soline Blanchard (Cairn.info)
Le conseil municipal a acté, à l'unanimité, la création de ce giratoire dans ces conditions financières et d'autoriser le maire à signer tous documents afférents.Ouest-France, 01/12/2020
Tous les frais afférents au transfert de propriété seront à la charge de l'association syndicale.Ouest-France, 11/01/2019
La même loi de 1869 supprime tous les droits de patronage, royaux et autres, afférents à la collation des fonctions ecclésiastiques.Aristide Briand (1862-1932)
Un compte bancaire professionnel est utilisé par une entreprise pour gérer les flux financiers afférents à son activité.Capital, 04/03/2021, « Compte bancaire professionnel : principe, avantage et obligation »
Ils obtenaient aussi des facilités sur les impôts et le crédit afférents à la banque gouvernementale.Le monde juif, 1964, Isaac Schneersohn (Cairn.info)
D'où des enjeux afférents d'exclusion que l'approche normative de la critique occidentale ou de la gestion à l'africaine n'élucide pas.Recherches en Sciences de Gestion, 2015, Armel Brice Adanhounme (Cairn.info)
Ils veillent néanmoins à déterminer par écrit et avec précision les textes légaux mis en cause ainsi que les griefs y afférents.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Camille Courtois (Cairn.info)
La conjuration fut fomentée par des personnalités importantes de la cité romaine dont l'objectif était de faire valoir les droits afférents à leur rang.Revue historique, 2010, Philippe Le Doze (Cairn.info)
Il faut être aussi rigoureux et organisé, et maîtriser les différents outils informatiques afférents au métier.Capital, 23/09/2021, « Devenir directeur artistique : compétences, formation et salaire »
Ce type d'organisme exige l'ensemble des éléments afférents à la situation des candidats locataires avant de donner son aval et consentir sa couverture.Capital, 29/07/2020, « Loyers impayés : garanties et recours »
Les tarifs 2020 de location des salles communales et des équipements afférents sont maintenus pour 2021.Ouest-France, 12/11/2020
La canalisation pour la distribution d'eau potable et les branchements afférents y sont refaits.Ouest-France, Brigitte SAVERAT-GUILLARD, 07/02/2021
Ce qui pourrait largement expliquer la modestie relative des types d'aide ainsi apportée – notable dans tous les travaux y afférents.Recherches familiales, 2019, Michel Messu (Cairn.info)
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