ajouter + clause
Examples
Sentences with the word ajouter + clause
Dans ce processus de définition, un partenaire prévoyant un marché défavorable cherche souvent à ajouter une clause supplémentaire pour décourager le partenaire et rendre le marché caduque.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2020, Benoît Musset (Cairn.info)
D'après son expérience eu égard à la charte d'usage, il faut continuer d'ajouter des clauses qui incluent directement la sécurité dans la création de projets.I2D – Information# données & documents, 2017, Françoise Francoz (Cairn.info)
Parfois, les parties en viennent même à ajouter des clauses sur les collaborations futures, solidifiant ainsi la relation d'affaires.Négociations, 2005, Jean Poitras, Arnaud Stimec (Cairn.info)
Enfin, cette paix ajoute une clause pieuse à l'ordonnance épiscopale.Le Moyen Age, 2014, Christophe Masson (Cairn.info)
L'introduction des codes de conduites permettrait d'ajouter aux clauses sociales un plus grand discernement vis-à-vis des éventuelles sanctions.Multitudes, 2002, Thierry Brugvin (Cairn.info)
Les parents d'intention ont la possibilité d'ajouter des clauses spécifiques à ce contrat.Travail, genre et sociétés, 2020, Virginie Rozée (Cairn.info)
À ce principe s'ajoute la clause de compétence générale des collectivités territoriales.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Les parents ont la possibilité d'ajouter des clauses spécifiques, par exemple sur la nourriture ou la musique à écouter pendant la grossesse.Population & Sociétés, 2016, Virginie Rozée, Sayeed Unisa, Elise de La Rochebrochard (Cairn.info)
Je voudrais ajouter une clause.Europarl
Doutes justifiés si l'on en juge par la nécessité dans laquelle s'est trouvé le conseil, mardi dernier, d'ajouter une clause résolutoire aux documents de cession.Ouest-France, 10/11/2020
En effet, pour les conflits et les règlements d'une certaine importance, le magistrat avait soin d'ajouter une clause pénale contraignante, applicable en cas d'infraction.Revue du Nord, 2012, Frederik Buylaert (Cairn.info)
Plusieurs pays doivent encore transcrire ce code de conduite dans leur propre législation et y ajouter les clauses pénales nécessaires.Europarl
Les producteurs ont donc du reprendre l'ensemble de leurs portefeuilles de contrats, y ajouter une clause à cet effet, et la faire valider par les artistes.Réseaux, 2007, Jean-Samuel Beuscart (Cairn.info)
Mais le libertin ajoute une clause supplémentaire : il a été tout spécialement choisi par la nature pour souffrir, il est son enfant chéri.Topique, 2018, Sophie de Mijolla-Mellor (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
