aliénable
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Sentences with the word aliénable
Cela permettait de distinguer cette interaction de l'échange marchand basé sur un rapport quantitatif entre objets aliénables circulant entre partenaires indépendants l'un de l'autre.Nouvelle revue de psychosociologie, 2007, Marion Vallet-Armellino (Cairn.info)
Puis, le processus débouche sur la négation des droits réels des peuples dominés, sans exclure parfois l'octroi de certains droits temporaires et aliénables.Relations internationales, 2021, Idriss Miskine Buitchoho (Cairn.info)
Au contraire, une notion hors des parties du corps (possession aliénable) pourra être citée seule sans cette contrainte.Cahiers internationaux de sociolinguistique, 2020, Akissi Béatrice Boutin (Cairn.info)
Il trace simplement les limites entre ceux qui ont un avoir grevable et aliénable et ceux qui n'en disposent pas.Annales de démographie historique, 2011, Gérard Beaur, Mathieu Marraud, Béatrice Marin (Cairn.info)
C'est pour cette raison qu'ils ne veulent jamais quitter un domaine si ancien et d'ailleurs si peu aliénable.Nicolas Ambroise Kubalski (1794-1873)
Par ailleurs, le droit de propriété aliénable, qui peut être vendu, prêté, gagé, est considéré comme un actif.Afrique contemporaine, 2018, Fatiha Talahite (Cairn.info)
Cela suggère que les droits d'arrosage sont transmissibles aux héritiers, mais qu'ils sont également aliénables, quoiqu'à l'intérieur du seul consortage.Histoire et Sociétés Rurales, 2019, Fabrice Mouthon, Brien A. Meilleur, Anne-Marie Bimet (Cairn.info)
Avec cette possession individuelle, aliénable, transmissible, que deviendra l'égalité absolue des conditions présentée par l'auteur comme la conséquence et même comme la raison de l'abolition de la propriété ?Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Il suppose une personne juridique, détentrice de droit sur ce bien aliénable.Géographie Économie Société, 2004, Philippe Hugon (Cairn.info)
Quant au gouvernement belge, il propose de reconnaître juridiquement le caractère aliénable à des fins de restitution des biens acquis durant la période coloniale.Civitas Europa, 2022, Valérie Rosoux (Cairn.info)
Il s'agit de biens non aliénables, dont la propriété est collective, leur exercice revêtant plusieurs formes, depuis le contrôle citoyen jusqu'à l'étatisation.La Pensée, 2014, François Houtart (Cairn.info)
Le défricheur obtenait ainsi une possessio perpétuelle, transmissible à sa descendance et vraisemblablement aliénable.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Dans beaucoup de sociétés les patrimoines ne sont pas aliénables.Géographie Économie Société, 2004, Philippe Hugon (Cairn.info)
Il va sans dire que la propriété foncière demeure aujourd'hui aliénable.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Ces droits sont aliénables dans deux cas seulement : soit par un renoncement volontaire, soit parce que l'on a violé les droits des autres.Raisons politiques, 2006, Raul Magni Berton (Cairn.info)
La dignité et l'intégrité physique et psychique tranche avec le caractère négociable, aliénable des intérêts.Revue de l'organisation responsable, 2009, François Grima, Renaud Muller (Cairn.info)
Les contenus sont aliénables et, en tant que tels, profanes.Politique africaine, 2007, Jean-Pierre Warnier (Cairn.info)
De ce point de vue, la perte d'indépendance peut être justifiée, car il s'agit d'une responsabilité du politique difficilement aliénable.Revue d'économie financière, 2020, Jean-Paul Pollin (Cairn.info)
On retrouve ici une pratique de souveraineté de longue durée : l'allocation de statuts et de droits différenciés et aliénables.Histoire et Politique, 2015, Jane Burbank (Cairn.info)
Elles étaient devenues héréditaires et même aliénables sous certaines conditions.Le Moyen Âge, 2019, Willy Steurs (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of ALIENABLE adj. m. & f.
Ce qu'on est libre d'aliener. Rien n'empêche que cette maison ne soit alienable ; elle est à un majeur. le Domeine du Roy n'est alienable qu'à faculté de rachat perpetuel.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
