alléguait
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Sentences with the word alléguait
En l'espèce, le demandeur alléguait une atteinte au droit de marque dont il était titulaire.Revue critique de droit international privé, 2018, Tristan Azzi (Cairn.info)
Il se laissait pousser à l'absurde, et puis il alléguait l'autorité et la foi.Jules Michelet (1798-1874)
Il alléguait que seuls les passagers pouvaient rester sur le navire.Hugues Rebell (1867-1905)
Il alléguait aussi la difficulté de tenir secret un acte de cette importance.Alphonse Daudet (1840-1897)
Elle alléguait de différences de traitement dans la comptabilisation des bulletins de vote par correspondance et en concluait à des incohérences.Ouest-France, 22/11/2020
En ce qui concernait la régence, elle alléguait qu'elle blesserait ses alliés en la reconnaissant avant eux.Ernest Daudet (1837-1921)
J., comme sa mère, alléguait une souffrance invérifiable pour ne pas s'occuper d'elle.Revue française de psychosomatique, 2018, Sylvia Cabrera (Cairn.info)
Elle rejetait ainsi le pourvoi qui alléguait au contraire que les dommages et intérêts faisaient doublon avec l'indemnité forfaitaire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Enfin, le pourvoi alléguait en réalité une exigence allant au-delà d'un simple dol général.RSC, 2015, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Si le patricien alléguait la sainte coutume, le plébéien répondait au nom du droit de la nature.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)
On alléguait qu'elle ne pouvait réussir, en raison de la supériorité numérique de l'ennemi, et de la force de son artillerie.Ernest Daudet (1837-1921)
Le syndicat demandeur alléguait, en outre, le préjudice collectif subi, le prix proposé ayant pour conséquence de fausser le marché sur l'adresse concernée et, par conséquent, de dévaloriser les lots.Droit et Ville, 2019, Philippe Marin, Jean-Marc Roux (Cairn.info)
En l'espèce, l'inspectrice du travail alléguait que les faits révélés étaient constitutifs d'une infraction pénale, sans que l'on sache laquelle, ce que la cour d'appel de renvoi devra vérifier.RSC, 2018, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
On alléguait cette forme à l'empereur comme une excuse de plus.Émile Vincens (1764-1850)
Le gouverneur alléguait toujours qu'il n'avait pas à sa disposition de navire assez grand pour remplir cette mission.Joseph de Bonnefoux (1782-1855)
On alléguait en vain les droits anciens, la tradition, la possession immémoriale ; nos archivistes voulaient des écrits.Jules Michelet (1798-1874)
Comme prétexte, elle alléguait des dénonciations, sa sécurité, son honneur à sauver.Fernand Vandérem (1864-1939)
On alléguait alors les modes de vie inappropriés de la mère dans un contexte de toxicomanie.Devenir, 2004, Yvon Gauthier, Gilles Fortin, Gloria Jéliu (Cairn.info)
Il alléguait aussi que le défendeur créait une copie de l'œuvre sans le consentement de l'intéressé.Revue Internationale de Droit Economique, 2011, Cédric MANARA (Cairn.info)
En l'espèce, le requérant alléguait avoir été enlevé par les autorités turques sur le territoire kenyan.RSC, 2013, Thomas Herran (Cairn.info)
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