alléguait
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exemples
Phrases avec le mot alléguait
Comme prétexte, elle alléguait des dénonciations, sa sécurité, son honneur à sauver.Fernand Vandérem (1864-1939)
Et pourtant, la chambre criminelle a admis sa qualité à agir en nullité, compte tenu de la nature particulière de la formalité dont il alléguait la violation.RSC, 2022, Pierre-Jérôme Delage, Nicolas Jeanne, Raphaële Parizot (Cairn.info)
On alléguait alors les modes de vie inappropriés de la mère dans un contexte de toxicomanie.Devenir, 2004, Yvon Gauthier, Gilles Fortin, Gloria Jéliu (Cairn.info)
Le syndicat demandeur alléguait, en outre, le préjudice collectif subi, le prix proposé ayant pour conséquence de fausser le marché sur l'adresse concernée et, par conséquent, de dévaloriser les lots.Droit et Ville, 2019, Philippe Marin, Jean-Marc Roux (Cairn.info)
On alléguait cette forme à l'empereur comme une excuse de plus.Émile Vincens (1764-1850)
Elle rejetait ainsi le pourvoi qui alléguait au contraire que les dommages et intérêts faisaient doublon avec l'indemnité forfaitaire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Il alléguait aussi la difficulté de tenir secret un acte de cette importance.Alphonse Daudet (1840-1897)
Le gouverneur alléguait toujours qu'il n'avait pas à sa disposition de navire assez grand pour remplir cette mission.Joseph de Bonnefoux (1782-1855)
Il alléguait que seuls les passagers pouvaient rester sur le navire.Hugues Rebell (1867-1905)
En l'espèce, l'inspectrice du travail alléguait que les faits révélés étaient constitutifs d'une infraction pénale, sans que l'on sache laquelle, ce que la cour d'appel de renvoi devra vérifier.RSC, 2018, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
La commune alléguait que les observations réalisées par le détective privé remettaient en cause les constats de l'expert quant aux mouvements que la victime pouvait encore effectuer.Forum de l'assurance, 2021, Steve Gilson, Christophe Menier (Cairn.info)
Si le patricien alléguait la sainte coutume, le plébéien répondait au nom du droit de la nature.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)
Il se laissait pousser à l'absurde, et puis il alléguait l'autorité et la foi.Jules Michelet (1798-1874)
Enfin, le pourvoi alléguait en réalité une exigence allant au-delà d'un simple dol général.RSC, 2015, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
En l'espèce, le requérant alléguait avoir été enlevé par les autorités turques sur le territoire kenyan.RSC, 2013, Thomas Herran (Cairn.info)
En l'espèce, le demandeur alléguait une atteinte au droit de marque dont il était titulaire.Revue critique de droit international privé, 2018, Tristan Azzi (Cairn.info)
Le pourvoi du déclarant, qui alléguait d'une insuffisance de preuves, est rejeté.Rev. crit. DIP, 2022, Élise Ralser (Cairn.info)
En ce qui concernait la régence, elle alléguait qu'elle blesserait ses alliés en la reconnaissant avant eux.Ernest Daudet (1837-1921)
On alléguait en vain les droits anciens, la tradition, la possession immémoriale ; nos archivistes voulaient des écrits.Jules Michelet (1798-1874)
On alléguait qu'elle ne pouvait réussir, en raison de la supériorité numérique de l'ennemi, et de la force de son artillerie.Ernest Daudet (1837-1921)
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