amendements
Forms
Pluriel de amendement ( nom masculin )
Examples
Sentences with the word amendements
Après combustion, on récupère du biochar, un charbon biologique issu du processus, qui permet des amendements organiques dans les cultures.Ouest-France, Isabelle JÉGOUZO, 02/03/2021
J’accepte les amendements 1, 2 et 3.Europarl
En pratique, le gouvernement a demandé une seconde délibération pour retoquer les amendements qui ne lui convenaient pas.Capital, 20/10/2020, « Donation familiale : le doublement de l'abattement exceptionnel retoqué par… »
Près de 2.500 amendements ont été déposés par les députés pour préciser les contours de ce texte.Capital, 29/05/2018, « Élevage en cage, broyage des poussins, castration à vif… les… »
Les députés ont au menu à partir de mercredi le projet de loi organique accompagnant la réforme et objet de 1 800 amendements.Ouest-France, 04/03/2020
Le doute sur les contrats éligibles à été levé cette semaine par le vote de deux amendements par la commission spéciale chargée d'examiner le texte.Capital, 21/09/2018, « Prime à la conversion, épargne retraite et insultes à son… »
Cette disposition du texte constitue le nouveau point de référence de tous les amendements ultérieurs.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Arjen van Witteloostuijn, Gjalt de Jong (Cairn.info)
La commission du développement économique étudie ces jours-ci les amendements qui seront présentés au parlement.Ouest-France, Élisabeth BUREAU, 29/01/2014
Près de 400 amendements sont soumis jusqu'à jeudi aux parlementaires qui ont abordé une longue séquence environnement.Ouest-France, 09/03/2021
Ce sont les amendements 3, 6, 8, 13 et 14.Europarl
Le texte est analysé et des amendements sont votés par les députés ou les sénateurs.Ça m'intéresse, 28/01/2022, « Qui valide la mise en application d'une loi ? »
Cette implication avait renforcé leur capital naturel aussi, en particulier dans le cas de projets qui avaient conduit à fabriquer des amendements ou engrais organiques.Économie rurale, 2019, Veronica Bonomelli, Laurence Roudart (Cairn.info)
Cette disposition a fait également l'objet de nombreux amendements demandant sa suppression.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Anny Rousso (Cairn.info)
Cette jurisprudence valide la pratique consistant à dénaturer les décrets-lois par la voie des amendements.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2012, FRANCK LAFFAILLE (Cairn.info)
Deuxièmement, les amendements constitutionnels peuvent entraîner à leur tour une certaine rigidité qu'il sera difficile de corriger plus tard.Revue internationale des sciences sociales, 2001, Richard Simeon (Cairn.info)
Enfin, les amendements de l'exécutif encadrent la procédure pour les fonctionnaires titulaires (non contractuels) qui ne respecteraient pas non plus leurs obligations.Capital, 21/07/2021, « Licenciement : ce que prévoit précisément l'exécutif pour les personnels… »
Ainsi, un des trois amendements propose de leur permettre de cumuler congé et emploi, de manière réduite, au minimum après six semaines.Capital, 19/10/2018, « Congé maternité : des conditions plus souples pour les indépendantes… »
S'ils vont revenir en séance publique, les amendements en ce sens ont été rejetés en commission.Ouest-France, Philippe RICHARD, 19/03/2019
En commission les sénateurs ont détricoté le texte, adoptant 45 amendements.Ouest-France, 11/12/2019
Cette définition a fait l'objet de deux amendements dont un, visant à résoudre le problème de l'existence d'un parti au niveau national, a été adopté.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Laura Iker - de Marchin (Cairn.info)
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