amendements
Formes
Pluriel de amendement ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot amendements
Le texte est analysé et des amendements sont votés par les députés ou les sénateurs.Ça m'intéresse, 28/01/2022, « Qui valide la mise en application d'une loi ? »
En tout, huit amendements à ce texte ont été présentés.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Francisco Fernández Segado (Cairn.info)
Depuis 2016, de nombreux amendements ont été apportés à cette fin.Ouest-France, Nathan NEVEU, 14/10/2024
Chacun des 34 amendements présentés par les opposants lors du vote en séance plénière, a été rejeté à une très importante majorité.Revue internationale de politique comparée, 2009, Françoise Massart-Piérard (Cairn.info)
En pratique, le gouvernement a demandé une seconde délibération pour retoquer les amendements qui ne lui convenaient pas.Capital, 20/10/2020, « Donation familiale : le doublement de l'abattement exceptionnel retoqué par… »
Dix-huit amendements vont être votés durant l'automne et l'hiver 2001.CONFLUENCES Méditerranée, 2007, Christophe Chiclet (Cairn.info)
Ce sont les amendements 3, 6, 8, 13 et 14.Europarl
Enfin, les amendements de l'exécutif encadrent la procédure pour les fonctionnaires titulaires (non contractuels) qui ne respecteraient pas non plus leurs obligations.Capital, 21/07/2021, « Licenciement : ce que prévoit précisément l'exécutif pour les personnels… »
Ainsi, un des trois amendements propose de leur permettre de cumuler congé et emploi, de manière réduite, au minimum après six semaines.Capital, 19/10/2018, « Congé maternité : des conditions plus souples pour les indépendantes… »
Il est vrai qu'à ce moment déjà, un scénario de report se profile : de nouveaux amendements aux propositions de loi vont être déposés.Courrier hebdomadaire, 2009, Serge Govaert (Cairn.info)
Durant la présidence belge en 2001, les amendements des pays membres se sont multipliés.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Au terme de trois heures de discussion, tous les amendements ont été retoqués.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 22/03/2016
Tout comme les quatorze autres amendements de la gauche.Ouest-France, Jean-François MARTIN, 24/02/2016
Après avoir souligné que les amendements sont en diminution.Ouest-France, Sylvie RIBOT, 15/12/2016
Soit, au total, 20 000 amendements concernant les maires et 100 000 amendements au sujet des maires adjoints.Ouest-France, Arnaud WAJDZIK, 14/06/2013
En face, le bloc central a déposé de nombreux amendements, prenant leurs distances avec le projet du gouvernement.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 30/10/2024
Cette implication avait renforcé leur capital naturel aussi, en particulier dans le cas de projets qui avaient conduit à fabriquer des amendements ou engrais organiques.Économie rurale, 2019, Veronica Bonomelli, Laurence Roudart (Cairn.info)
Près de 2.500 amendements ont été déposés par les députés pour préciser les contours de ce texte.Capital, 29/05/2018, « Élevage en cage, broyage des poussins, castration à vif… les… »
Le doute sur les contrats éligibles à été levé cette semaine par le vote de deux amendements par la commission spéciale chargée d'examiner le texte.Capital, 21/09/2018, « Prime à la conversion, épargne retraite et insultes à son… »
J’accepte les amendements 1, 2 et 3.Europarl
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
