amodiation
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Sentences with the word amodiation
Les divers effets de ces politiques d'amodiation sur la structure agraire sont bien connus par ailleurs, avec des variantes, et ne sont pas une particularité mancelle.Histoire &Sociétés Rurales, 2012, Michel Gautier (Cairn.info)
En effet, l'amodiation des structures piscicoles – tout particulièrement les étangs – à des exploitants, illustre une orientation vers une économie de marché du domaine.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
La saison écoulée a été consacrée à la préparation de la prochaine amodiation, pour valider cette location.Ouest-France, 28/04/2014
Cette légalité de substitution est apparue à l'usage scandaleuse, là encore par ses excès ou par ses insuffisances, provoquant sa contestation, sa transgression ou son amodiation.Commentaire, 2021, Jean-Éric Schoettl (Cairn.info)
De même, il est tout à fait excessif de prétendre que domaine congéable et landes sont liés et encore plus de prétendre que ce système d'amodiation était égalitaire.Histoire & Sociétés Rurales, 2018 (Cairn.info)
Son patron a signé un contrat d'amodiation (affectation à durée déterminée) avec la commune, concessionnaire de la zone et qui en loue donc les terrains.Ouest-France, 04/09/2015
Miroirs des réalités rurales de leur temps, les contrats d'amodiation reflètent ainsi la formidable adaptation des hommes de la terre aux différentes exigences quotidiennes.Histoire & Sociétés Rurales, 2004 (Cairn.info)
En 1793, le prix de l'amodiation aura atteint 1305 florins.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Sandro Guzzi-Heeb, Christine Payot (Cairn.info)
Ceux-ci ont été adoptés à l'unanimité de présents ou représentés, ces modifications étant impératives pour pouvoir postuler au renouvellement de la prochaine amodiation = (location).Ouest-France, 28/04/2014
En effet, comme le rappelle l'auteur, ce mode d'amodiation requiert généralement – au contraire du fermage – la présence proche du propriétaire.Histoire & Sociétés Rurales, 2004 (Cairn.info)
Nous suivrons les modes d'amodiation de 65 entités repérées du début du xvie siècle jusqu'au terme final de 1790.Histoire &Sociétés Rurales, 2012, Michel Gautier (Cairn.info)
La condition cléricale a dû être affectée par les difficultés économiques du siècle, particulièrement après 1770 : à preuve la fréquence croissante des amodiations de dîmes ou de terres.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Au total, sa capacité est de 592 véhicules, dont dix places équipées de bornes de rechargement électriques et soixante-dix places de stationnement en amodiation (droit d'occupation de longue durée).Ouest-France, 07/07/2016
Le contrôle des actes apporte un bon nombre de contrats de mariages ainsi qu'une grande quantité d'actes de vente, d'amodiations, de baux de toute sorte et d'obligations.Histoire & Sociétés Rurales, 2021 (Cairn.info)
Un avis motivé est requis préalablement à toute décision en matière d'amodiations, cessions ou fusion de concessions, ainsi qu'en matière de fermetures de sièges d'exploitation.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1966 (Cairn.info)
Les logiques marchandes tendent à constituer la règle, leur amodiation pour cause de finalités publiques l'exception.Vie sociale, 2016, Robert Lafore (Cairn.info)
Toutes les autres dispositions ne sont que des amodiations plus ou moins bien venues de ces deux principes de base.Commentaire, 2006, Jacqueline Simon (Cairn.info)
Ce système d'amodiation des terres se caractérise par une double propriété de la tenue appelée le convenant.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Isabelle Guégan (Cairn.info)
La faculté d'accession du bailleur peut être l'objet de certaines amodiations du fait de la convention des parties.Droit et ville, 2012, Boubacar Diallo (Cairn.info)
Face à ce constat, des mesures d'amodiation ciblées ont été adoptées pour corriger les effets indésirables de ces réformes, qui n'ont eu finalement qu'une portée limitée.Revue d'économie financière, 2018, Gérard de La Martinière (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of ADMODIATION s. f.
Bail d'un heritage qu'on donne à moison, ou à moitié fruits, en les partageant entre le maistre & le metayer.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
