année civile
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Sentences with the word année civile
Nous avons procédé ainsi pour chaque année civile t de la période d'observation (1985-2005), ainsi que pour chaque année de la période 1980-1984.Population, 2013, Jan M. Hoem, Cornelia Mureşan, Mihaela Hărăguş (Cairn.info)
Vous pouvez déposer gratuitement jusqu'à 1,5 tonne de déchets par année civile et par foyer, ce qui vous laisse largement la place pour jeter votre compagnon vert.Ouest-France, Théo LECLERC, 28/12/2023
Le comité d'éthique se réunit au mois deux fois par année civile.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Thierry Coosemans (Cairn.info)
Celle-ci mesure la durée moyenne de vie des femmes et des hommes dans les conditions propres à chaque année civile ou à une période pluriannuelle.Études sur la mort, 2002, Alfred Nizard (Cairn.info)
Une fois par année civile, un total des ressources et des dépenses est établi.Le Droit Ouvrier, 2012, Jean-Marc Béraud, Pascal Rennes (Cairn.info)
La loi interdit de louer sa résidence principale plus de 120 jours par année civile (sous peine d'une amende de 10 000 euros).Capital, 14/11/2019, « Location meublée touristique »
À l'échelle d'une année civile, le vieux record de 1944 pourrait même tomber.Ouest-France, Olivier PAULY, 16/10/2024
Par ailleurs, cette société collecte par la technique d'enquêtes les perceptions des panélistes au mois de janvier de chaque année civile.Revue management et avenir, 2013, Joseph Kaswengi (Cairn.info)
Ces intérêts sont calculés par année civile (du 1er janvier au 31 décembre) et s'ajoutent au capital.Capital, 26/07/2019, « Livret sociétaire : définition, plafond et fiscalité »
Heureusement, le championnat ne se joue pas sur une année civile.Ouest-France, David GUÉZENNEC, 17/10/2021
Ces ministres ont en règle générale changé de poste au milieu d'une année civile.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Arjen van Witteloostuijn, Gjalt de Jong (Cairn.info)
Mais ces phénomènes ne peuvent être clairement décelés que grâce à des décomptes faits par année de récolte et non par année civile.Population, 2016, Jean Meuvret (Cairn.info)
Les permis sont octroyés en début de chaque année civile en fonction des stocks de poissons disponibles.Annales de Géographie, 2017, Emmanuelle Surmont, Sylvain Guyot (Cairn.info)
Ce nombre de trimestres validés ne peut néanmoins pas dépasser quatre trimestres par année civile.Retraite et société, 2015, Patrick Aubert, Corentin Plouhinec, Emmanuelle Prouet (Cairn.info)
Or l'abondement est prévu pour une année civile et il faut donc s'en occuper avant le 31 décembre.Capital, 10/12/2021, « Congés payés, abondement : comment optimiser votre épargne salariale avant… »
Ces trimestres, limités au nombre de quatre par année civile, sont reportés automatiquement.Ouest-France, Julie PAIN, 06/06/2023
Ceux-là ont ou auront cinq ans durant cette année civile.enfances & PSY, 2003, Claudine Petit (Cairn.info)
En cas de catastrophes multiples au cours d'une même année civile, le plafond de ce fonds (1 milliard d'euros) pourrait également poser problème.Europarl
C'est pourquoi on a senti, de tout temps, la nécessité d'adopter pour l'usage ordinaire une année civile composée d'un nombre entier de jours.Adrien Guilmin (1812-1884)
Alors que si vous prenez la totalité de votre congé de 11 mois sur une seule année civile, vous aurez une année entière de perdue !Capital, 12/10/2012, « Congé sabbatique, congé de formation... quelles incidences sur votre retraite… »
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