applicables
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Pluriel de applicable ( adjectif )
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Sentences with the word applicables
Il restait à ratifier les taux communaux applicables cette année.Ouest-France, 13/04/2021
Plusieurs amendements sur les règles applicables au personnel de cabine ont également été adoptés.Europarl
Un intérêt de retard ainsi qu'une majoration de 40 % sont parfois applicables.Capital, 01/10/2020, « Compte offshore : principe et sanctions »
Voici les montants et les modalités applicables à compter de 2015.Capital, 15/01/2015, « Rachat de trimestres de retraite : quel coût pour les… »
Ce matériau rentre effectivement dans les créneaux actuels des préoccupations environnementales et des normes applicables en matières d'économies d'énergie.Ouest-France, 01/04/2017
Mode d'emploi de ces règles, applicables aux séjours à forfait comme aux croisières, nuitées d'hôtel, locations de voiture, spectacles et voyages scolaires.Capital, 17/06/2020, « Coronavirus : comment se faire rembourser un voyage ? »
Cette différence d'appréciation peut s'expliquer par la prise en compte de la pluralité des taux applicables qui peut apparaître comme un gage de justice fiscale.Revue de l'OFCE, 2019, Kevin Bernard, Alexis Spire (Cairn.info)
Ces normes sont applicables uniquement si la garde d'animaux est à titre onéreux.Ouest-France, Téva VERMEL, 25/08/2020
Mais ces techniques douces sont difficilement applicables dans certains endroits.Ouest-France, Aurore TOULON, 23/04/2021
Premièrement, l'établissement de normes de bruit plus strictes applicables aux avions doit se faire au niveau international.Europarl
Cette liste, non exhaustive, s'allonge régulièrement, en raison de la dégradation relative des règles applicables à d'autres natures d'investissements.Capital, 10/09/2015, « Les atouts (souvent) méconnus de l'assurance vie, ce placement indispensable… »
Cette procédure est justifiée par le fait qu'il n'est pas toujours possible de faire la distinction entre les différents droits applicables.Revue d'économie du développement, 2014, Mario Mansour (Cairn.info)
Cette règle devrait prendre la forme de plafonds de dépenses applicables à tous les niveaux d'administration et aux différents services publics effectuant des dépenses.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Cette interprétation des textes applicables, avec prééminence accordée au texte législatif sur le texte réglementaire, ne peut qu'emporter l'adhésion.Gestion et finances publiques, 2017, Stéphanie Damarey, Michel Lascombe, Xavier Vandendriessche (Cairn.info)
Cette caractérisation des services portuaires comme des services de nature économique est importante, puisqu'elle détermine quelles sont les règles du traité applicables en la matière.Courrier hebdomadaire, 2007, Aurélie Decoene (Cairn.info)
Aussi est-il délicat de donner une fourchette même large des tarifs applicables.Capital, 29/11/2021, « Assurance responsabilité civile professionnelle : garanties et coût »
Les taxes forfaitaires de 20 et 31,25 % applicables au-delà de l'abattement de 152.500 euros ne sont pas toujours dues.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
Après étude des propositions de la commission, le conseil a fixé les tarifs applicables au camping au 1er janvier 2015.Ouest-France, 13/12/2014
Ces mesures seront applicables du 1er au 31 octobre, et seront réévaluées à la fin du mois d'octobre.Ouest-France, 29/09/2021
Cette formule aurait pu s'interpréter comme rendant automatiquement applicables outre-mer les lois et ordonnances édictées pour la métropole.Histoire de la Justice, 2016, Didier Destouches (Cairn.info)
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