applicables
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Pluriel de applicable ( adjectif )
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Sentences with the word applicables
Cette liste, non exhaustive, s'allonge régulièrement, en raison de la dégradation relative des règles applicables à d'autres natures d'investissements.Capital, 10/09/2015, « Les atouts (souvent) méconnus de l'assurance vie, ce placement indispensable… »
Devant la pluralité des lois applicables et l'éclatement des juridictions -parfois destinées à tromper la justice.Les cahiers de la justice, 2013, Antoine Garapon (Cairn.info)
Et la colère sourde à l'orée des nouvelles mesure de restrictions applicables dès ce samedi.Ouest-France, Pierre WADOUX, 02/04/2021
Dans cette décision, il distingue deux entraves essentielles à l'intelligibilité de la loi : la complexité et l'absence de connaissance suffisante des règles applicables.Les cahiers de la LCD, 2018, Robin Médard Inghilterra (Cairn.info)
Un intérêt de retard ainsi qu'une majoration de 40 % sont parfois applicables.Capital, 01/10/2020, « Compte offshore : principe et sanctions »
Du moins connaissons-nous les pièges à éviter et pouvons-nous identifier quelques principes d'action applicables en toutes circonstances.Revue Défense Nationale, 2020, Henri Bentégeat (Cairn.info)
Premièrement, l'établissement de normes de bruit plus strictes applicables aux avions doit se faire au niveau international.Europarl
Aussi est-il délicat de donner une fourchette même large des tarifs applicables.Capital, 29/11/2021, « Assurance responsabilité civile professionnelle : garanties et coût »
Les taxes forfaitaires de 20 et 31,25 % applicables au-delà de l'abattement de 152.500 euros ne sont pas toujours dues.Capital, 16/08/2018, « L'assurance vie reste le meilleur moyen de transmettre un capital »
Elle nous offre également des catégories facilement applicables à des études empiriques.Regards croisés sur l'économie, 2020, Louis Daumas (Cairn.info)
De plus, les règles budgétaires applicables aux administrations infranationales entravent sans doute le fonctionnement des stabilisateurs automatiques aux autres niveaux d'administration.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Elles doivent être soumises à nos lois et être encadrées par des règles claires, applicables de la même manière à toutes et tous.Ouest-France, Laetitia Avia, 16/01/2021
Nous voulons des négociations commerciales avec des règles simples, vérifiées et vérifiables, appliquées et applicables.Ouest-France, Sonia TREMBLAIS, 09/08/2017
Pas de recette magique ni de recettes applicables à toutes les exploitations.Ouest-France, Gaëlle COLIN, 24/06/2021
Seule une poignée de professionnels potentiellement concernés par les règles prochainement applicables en matière d'affichage commercial pouvant être source de pollution visuelle étaient présents.Ouest-France, Vincent DANET, 02/12/2021
De quoi inspirer chaque élu, en quête de solutions applicables dans leur commune respective.Ouest-France, Léonie CASTELAIN, 20/06/2024
Dûment motivée, cette équipe pourra trouver dans ces 120 propositions celles qui sont les plus applicables à la situation paroissiale ou scolaire concrète.Nouvelle revue théologique, 2018 (Cairn.info)
Voici les montants et les modalités applicables à compter de 2015.Capital, 15/01/2015, « Rachat de trimestres de retraite : quel coût pour les… »
Mode d'emploi de ces règles, applicables aux séjours à forfait comme aux croisières, nuitées d'hôtel, locations de voiture, spectacles et voyages scolaires.Capital, 17/06/2020, « Coronavirus : comment se faire rembourser un voyage ? »
Plusieurs amendements sur les règles applicables au personnel de cabine ont également été adoptés.Europarl
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