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Sentences with the word arbitrales

Une expulsion qu'il a d'ailleurs encore du mal à digérer, estimant que les décisions arbitrales entre petits et grands clubs sont différentes.Ouest-France, 17/09/2021
La première consiste à comprendre pourquoi les parties choisissent de recourir à ce mode de résolution, la seconde comment se forment les sentences arbitrales.Négociations, 2008, Bruno Deffains, Yannick Gabuthy (Cairn.info)
Les stresseurs ont été nombreux : des erreurs individuelles, des décisions arbitrales, un scénario délirant et ils semblent s'être propagés à l'ensemble de l'équipe.Ça m'intéresse, 15/06/2021, « Un match de foot ne se gagne pas qu’avec les pieds »
Le paradigme souris nous permettrait de recueillir un nombre plus important d'observations durant le combat indépendamment des décisions arbitrales.Staps, 2015, Émilien Freund, Serge Éloi, Julie Doron (Cairn.info)
Une rencontre marquée par les nombreux faits de jeu, et les décisions arbitrales litigieuses.Ouest-France, 20/09/2019
On ne devrait donc pas s'étonner outre mesure que les sentences arbitrales ne recèlent qu'un nombre très limité de cas de conciliation.Histoire de la Justice, 2014, Jérôme Ferrand (Cairn.info)
Dans les deux cas, la succession de fautes, de coups ou de décisions arbitrales jugées mal adaptées en sont à l'origine.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2007, Éric Reynes, Nathalie Pantaléon, Thierry Long (Cairn.info)
Plutôt que des décisions arbitrales défavorables, ils retiennent leur inefficacité.Ouest-France, Jean-Luc LOURY, 22/08/2021
Certaines décisions arbitrales ont provoqué la colère d'entraîneurs et de dirigeants le week-end dernier.Ouest-France, Didier CHEVALIER, 28/02/2012
Quelles sont les garanties qui président à l'exécution des décisions arbitrales ?Droit et société, 2006 (Cairn.info)
Néanmoins, la gestion des joueurs n'est pas au centre des préoccupations des instances arbitrales.Revue sciences sociales et sport, 2020, Alexandre Joly (Cairn.info)
Ainsi, le garde-fou contenu dans la loi 27-2005 est de deux ordres : transparence des décisions arbitrales et responsabilisation des arbitres.Le débat, 2006, Sébastien Charles (Cairn.info)
Ces inscriptions sont de différentes natures : sénatus-consultes, lettres de magistrats romains ou de cités grecques, décrets honorifiques, sentences arbitrales, délimitations de territoire.Dialogues d'histoire ancienne, 2009 (Cairn.info)
À propos du contrôle des sentences arbitrales, les solutions sont encore plus claires (et plus radicales).Revue internationale de droit économique, 2010, Jean-Baptiste Racine (Cairn.info)
C'est pourquoi des procédures judiciaires ou arbitrales apparaissent comme des composantes inéliminables du fonctionnement d'un système des transactions économiques.Cahiers d'économie politique, 2001, Lucien Gillard (Cairn.info)
La solution avancée par cette proposition créerait à mon avis des difficultés juridiques en ce qui concerne la loi applicable et l'exécution des sentences arbitrales.Europarl
Faut-il alors exclure toutes les instances arbitrales et, plus encore, tous ces domaines où la norme de droit prend des allures plus incitatives ?Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1998, Baudouin Dupret (Cairn.info)
Il n'a pas pris les clés du jeu comme il sait le faire et a perdu du temps et ses nerfs en contestant les décisions arbitrales.Ouest-France, Hugo QUENNEHEN, 22/09/2021
De par l'énergie qu'il apporte, la pression qu'il peut exercer sur les décisions arbitrales.Ouest-France, Clément HEBERT, 30/09/2021
Des sentences arbitrales permirent même, pour quelques individus, un glissement de l'une à l'autre.Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)
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