arrêt + préciser

Il est utile que des arrêts précisent ces pouvoirs avant une telle réforme.Revue française d'administration publique, 2008, André G. delion, Michel Durupty (Cairn.info)

Cet arrêt précise surtout que l'admission de la bonne foi en faveur de l'auteur a pour effet d'exclure, non seulement sa responsabilité pénale, mais également celle du directeur de publication.Société, droit et religion, 2013, Isabelle Riassetto (Cairn.info)

Certains arrêts précisent que s'il y a une collaboration entre les contributeurs, l'œuvre collective est exclue, alors que d'autres adoptent la solution contraire.LEGICOM, 2003, Christophe Caron, Patrick Lantz (Cairn.info)

Le processus de subdivision est répété jusqu'à obtention des critères d'arrêt précisés par les auteurs.Bulletin de psychologie, 2005, Mohamed Doraï (Cairn.info)