article + énoncer
examples
Sentences with the word article + énoncer
Pour cela, cet article énonce d'abord les facteurs génériques identifiés dans la littérature comme favorisant le succès des projets de crowdsourcing.Enjeux numériques, 2022, Léo Pichon (Cairn.info)
Cet article énonce, dans son alinéa 9, que chaque chambre parlementaire peut proposer une motion de censure à l'un des ministres en ce qui concerne son activité au gouvernement.Revue du droit public, 2005, Carlos Molina (Cairn.info)
D'un côté ses livres et ses articles énoncent une proposition singulière dans l'ensemble des relances actuelles de l'idée du cosmopolitisme, dont ils nous permettent de mieux comprendre les raisons d'être.Tumultes, 2020, Étienne Balibar (Cairn.info)
Le dispositif que cet article énonce rend obligatoire l'information et la consultation des représentants du personnel en cas de mise en œuvre d'un plan de sauvegarde de l'emploi.Le Mouvement Social, 2009, Irène Favier (Cairn.info)
Le paragraphe 1 de cet article énonce ainsi que les solutions d'intelligence artificielle doivent être conçues et développées de façon à pouvoir être supervisées par des humains.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2022, David Gruson (Cairn.info)
Cet article énonce que la possession est protégée à titre autonome, tout en présentant de manière succincte les conditions substantielles qui permettent cette protection.Revue de la recherche juridique, 2022, Silvain Vernaz (Cairn.info)
Cet article énonce les règles qui s'appliquent à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique mais soumis à l'évaluation environnementale.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Catherine Ribot (Cairn.info)
Enfin, l'article énonce que si le juge ne statue pas dans le délai imparti, la candidature est enregistrée.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Selma Josso (Cairn.info)
Son riche article énonce des pistes qu'il nous faut explorer, tant sur le couple, la famille, la maternité que sur l'amour.Esprit, 2019 (Cairn.info)
Comme vous le savez, ces articles énoncent des principes et établissent des valeurs, sans conférer pour autant de compétences.Europarl
Les quatre premiers articles énoncent certaines dispositions générales, pour aborder ensuite les conventions de navigation et de commerce proprement dites.Revue historique, 2002, Caroline Lugat (Cairn.info)
Cet article énonce sans ambiguïté que toute imposition doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.Commentaire, 2002, Patrick de Freminet, Didier Maillard (Cairn.info)
Outre la maintenance que ce système impose, il complique sensiblement l'ordre juridique par des articles énonçant une norme sans pour autant avoir de portée normative.RSC, 2022, Francis Habouzit (Cairn.info)
Fallait-il distinguer les articles énonçant un droit sans restriction et les recommandations faites aux états signataires ?Journal du Droit des Jeunes, 2001, Michel Allaix (Cairn.info)
En effet, cet article énonce les règles relatives à la rémunération des inventeurs salariés en matière d'inventions brevetables, quelle que soit la catégorie professionnelle à laquelle ils appartiennent.La Revue de l'Ires, 2012, Martine Gadille, Isabelle Schockaert (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
