assemblée élective

Pouvaient-ils en effet, résister à une assemblée élective et représentative ?Histoire, économie α société, 2006, Michel FIGEAC (Cairn.info)

Une assemblée élective fait les lois que lui propose un sénat également électif, mais remplissant les fonctions de pouvoir exécutif.François Guizot (1787-1874)

Par ailleurs, l'association tiendra début septembre une assemblée générale pour remettre à jour ses statuts et, en novembre, une assemblée élective.Ouest-France, 25/03/2021