assurance facultative

Il est illusoire de penser qu'une assurance facultative peut créer les conditions d'un égal accès pour tous.Sève, 2010, Brigitte Dormont (Cairn.info)

En ce cas, le syndicat a intérêt à souscrire une assurance facultative couvrant les désordres affectant les existants non incorporés dans la partie neuve.Droit et ville, 2014, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)

En premier lieu, cette approche constitue une dérogation au fait que l'assurance incendie soit une assurance facultative, dès lors que sa souscription est imposée à l'usufruitier.Forum de l'assurance, 2021, Christophe Verdure (Cairn.info)

Prenez aussi garde que lors de votre réservation certaines cases ne soient pas déjà cochées, comme la souscription d'une assurance facultative (type assistance voyage).Capital, 18/05/2012, « Compagnies low-cost : ces petits frais qui alourdissent la note »