atténuer + responsabilité
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Sentences with the word atténuer + responsabilité
Dans ce cas, le fait de n'avoir été que les rouages d'un système a donc joué en faveur des accusés pour atténuer leur responsabilité.Droit et société, 2019, Danièle Lochak (Cairn.info)
Par-delà le débat sur l'interprétation des textes, les stratégies de la défense pour atténuer la responsabilité pénale consistent à nier l'intention de nuire.Revue française de science politique, 2008, Gisèle Sapiro (Cairn.info)
Celles qui réussiront à s'adapter aux changements climatiques et à se diversifier atténueront leurs responsabilités ou obligations réglementaires et amélioreront leur image de marque.Gestion, 2014, Rémi Moreau (Cairn.info)
Le dispositif législatif gagnerait à être amendé pour atténuer la responsabilité qui pèse sur les gestionnaires des cours d'eau et laisser une place au bois en rivière.Espace géographique, 2007, Yves-François Le Lay, Hervé Piégay (Cairn.info)
Il multiplie les précautions pour atténuer leur responsabilité, au point qu'ils sont réduits à des rôles secondaires et surdéterminés.Inflexions, 2018, Patrick Clervoy (Cairn.info)
Cet arrêt empêche de prévenir ou d'atténuer la responsabilité individuelle d'accusés se repliant derrière le motif de l'obéissance aux ordres.Annales, 2012 (Cairn.info)
Secondairement l'ordonnance du 2 février 1945, relative à l'enfance délinquante, vient atténuer la responsabilité pénale du mineur et marque l'apparition des mesures éducatives associées à une éventuelle sanction.La psychiatrie de l'enfant, 2021, Aziz Essadek, Adèle Assous, Djamila Rezgui, Gérard Shadili (Cairn.info)
Dans la décision du 16 juillet 2009, la société contrevenante avait argué, pour atténuer sa responsabilité, de circonstances économiques et financières qui avaient affecté son activité.LA RÉGULATION DE L'ÉNERGIE : BILAN ET RÉFORMES, 2011, Caroline ANDRÉ (Cairn.info)
Si une personne accepte un certain nombre de risques dans son activité, cela pourrait atténuer la responsabilité de l'employeur.Capital, 11/10/2016, « Un employeur est-il toujours responsable de la santé de ses… »
Et nous ne pouvons plus nous le permettre pour atténuer les responsabilités que nous éprouvons en raison de cette inertie.Europarl
La plupart cherchent une explication du geste homicide qui pourrait atténuer la responsabilité du parent en cause.L'information psychiatrique, 2014, Renée Fugère, Renée Roy (Cairn.info)
Il est difficile de le savoir, mais aucune de ces explications possibles ne peut atténuer sa responsabilité personnelle.Raison présente, 2017, Sylvestre Huet (Cairn.info)
Dans les faits, le juge des comptes retient rarement ces circonstances pour atténuer la responsabilité du comptable public.Gestion et finances publiques, 2021, Stéphanie Damarey (Cairn.info)
Mais aussi la laideur, la faiblesse physique ou le défaut d'intelligence semblent atténuer leur responsabilité.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002 (Cairn.info)
Un des arguments avancés par les inculpés pour atténuer leur responsabilité consiste à invoquer l'influence d'autorités supérieures.Histoire de la Justice, 2013, Gisèle Sapiro (Cairn.info)
Le modalisateur sert à atténuer la responsabilité de l'auteur de l'action.Journal International de Bioéthique, 2001, Florence Quinche (Cairn.info)
Cela a pour conséquence que cette philosophie tend à atténuer la responsabilité personnelle de l'auteur de l'infraction pénale.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2007, Manuel Tostain (Cairn.info)
Nombreux sont-ils à invoquer la démence, ou l'égarement passager pour atténuer leur responsabilité.Sociétés & Représentations, 2013, Edwige de Boer (Cairn.info)
Au-delà, on saisit comment la culture, loin d'être perçue comme un élément qui viendrait atténuer la responsabilité de l'auteur, fonctionne au contraire comme un élément à charge.Archives de politique criminelle, 2014, Anne Wyvekens (Cairn.info)
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