attributaires
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Pluriel de attributaire ( adjectif et nom )
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Sentences with the word attributaires
Ainsi dépossédés, les possesseurs déboisèrent massivement avant de laisser la place aux nouveaux attributaires.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Bien loin d'y perdre, les attributaires pouvaient au contraire en apparaître comme les grands gagnants.Politique africaine, 2015, Hichem Amichi, Pierre-Louis Mayaux, Sami Bouarfa (Cairn.info)
Les dissensions surgissent néanmoins a posteriori face aux conditions inégales faites aux attributaires des différents lots.Économie Régionale et Urbaine, 2017, Françoise Jarrige, Coline Perrin (Cairn.info)
Dans un premier temps, les parcelles issues de ce partage informel sont gérées par leurs attributaires comme des parcelles privées.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Les autres dépendent du niveau de revenus des personnes qui en sont attributaires, ou bien sont modulées en fonction des ressources.Capital, 17/10/2014, « Ces prestations familiales qui sont déjà versées en fonction des… »
L'outil permet également d'effectuer des requêtes spatiales, temporelles ou encore attributaires.Sécurité et stratégie, 2014, Jean-Philippe Morisseau (Cairn.info)
Le faire-valoir indirect s'est généralisé, donnant accès à la terre à des commerçants et entrepreneurs urbains qui cultivent les parcelles des attributaires des terres publiques.Politique africaine, 2015, Tarik Dahou (Cairn.info)
Premièrement, nous avons besoin d'une certitude juridique accrue pour tous les intéressés – pouvoirs adjudicateurs et attributaires – en vue d'améliorer la réglementation.Europarl
Avec le bureau ouvrages d'art, qui travaille avec des entreprises attributaires, le conseil départemental entend prévoir, plusieurs années à l'avance, les interventions nécessaires.Ouest-France, Emmanuel CHARLOT, 02/10/2024
Ensuite, on regarde si les données attributaires sont dans la base.Réseaux, 2021, Dilara Vanessa Trupia (Cairn.info)
Ce sont les attributaires des terres qui reprennent les parcelles pour y cultiver des céréales.Revue Tiers Monde, 2015, Hichem Amichi, Sami Bouarfa, Marcel Kuper (Cairn.info)
Nombreux sont les attributaires qui n'avaient pas été informés de cette disposition cruciale.Politique africaine, 2015, Hichem Amichi, Pierre-Louis Mayaux, Sami Bouarfa (Cairn.info)
Sur fond de paupérisation, les attributaires découvrirent progressivement l'un des effets délétères de la loi de 1987.Politique africaine, 2015, Hichem Amichi, Pierre-Louis Mayaux, Sami Bouarfa (Cairn.info)
Ainsi certaines distinctions, comme les droits sociaux dont les plus dépendants sont attributaires, ne soulèvent aucune objection.Reliance, 2007, Charles Gardou (Cairn.info)
Très tôt, des organismes indépendants se sont vus attributaires d'impositions à l'instar des chambres consulaires qui perçoivent une taxe pour frais de chambre.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Jean-Raphaël Pellas (Cairn.info)
La souplesse vis-à-vis des délais réglementaires s'impose d'autant plus facilement que les attributaires sont considérées comme en grande difficulté.Revue d'histoire de la protection sociale, 2014, Fabrice Cahen (Cairn.info)
Un chapitre est aussi consacré aux méthodes que l'on applique à ces données attributaires (statistique descriptive, discrétisation) et aux règles de sémiologie graphique à respecter.Population, 2018, Bénédicte Garnier (Cairn.info)
Cette plateforme permet les échanges avec les candidats, la réception de leurs offres puis la notification des contrats aux attributaires.Gestion et finances publiques, 2017, Alexandre Evin-Leclerc (Cairn.info)
Or, ces nouveaux arrivants ne sont pas officiellement attributaires et relèvent le plus souvent de hameaux.Économie rurale, 2012, Thomas Hertzog, Amandine Adamczewski, Benoît Lallau (Cairn.info)
Il introduisit de nouveaux attributaires, en augmentant l'extension des terrains.Histoire et Sociétés Rurales, 2003, Paolo Braconi (Cairn.info)
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