avant-projet
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Sentences with the word avant-projet
Aux avant-projets généralement étudiés dans différentes directions, succèdent les projets ; à l'esquisse, le tracé définitif.Ernest Deharme (1838?-1916)
Un renversement de tendance politique en 1884 empêchera cet avant-projet de voir le jour sous la forme d'un code coulé en forme de loi.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1991, J.P. Nandrin (Cairn.info)
Le nouvel avant-projet devrait être prêt d'ici six à sept mois.Ouest-France, Renée-Laure EUZEN, 18/05/2022
Mais en réalité, dans cet avant-projet, les discussions portent surtout sur le logement.Paysans et société, 2020, François Collart Dutilleul (Cairn.info)
Pourquoi avez-vous mis un bémol à votre premier avant-projet de réaction ?Europarl
Un avant-projet de code de la sécurité sociale est déposé en juin 1984 qui, au niveau des principes, postule l'existence de droits sociaux de base.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Alain Dubois (Cairn.info)
Concernant un avant-projet de ballon dirigeable.Ernest Lebon (1846-1922)
Selon l'avant-projet de loi, le gouvernement pourrait imposer un test négatif en plus du pass vaccinal pour se rendre dans certains lieux.Capital, 23/12/2021, « Le pass vaccinal couplé à un test négatif pour accéder… »
L'avant-projet de loi prévoit de mieux encadrer ces contrats, en fixant une durée de travail hebdomadaire minimale de 24 heures par semaine.Capital, 07/03/2013, « Accord sur l'emploi : les mesures qui vont changer la… »
C'est un projet qui coûte plusieurs dizaines de millions d'euros (la phase avant-projet à elle seule, a coûté 10 millions d'euros).Revue management et avenir, 2013, Christopher Melin (Cairn.info)
L'allocation forfaitaire en cas de perte d'emploi apparaît dans le premier avant-projet (début novembre) où elle est soumise à des conditions très restrictives.La Revue de l'Ires, 2007, Jacques Freyssinet (Cairn.info)
Elle a rappelé le coût prévisionnel des travaux associé à cet avant-projet.Ouest-France, Sonia TREMBLAIS, 08/11/2023
Une tranche ferme pour la mise à jour des diagnostics et expertises ainsi qu'un avant-projet.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 07/12/2017
Six mois d'études préalables sont en effet nécessaires avant le début du chantier, de la phase avant-projet simplifié jusqu'à la notification des marchés.Ouest-France, Sibylle LAURENT, 16/11/2022
Une nouvelle réunion publique, prévue au mois de février, permettra aux cabinets d'études de présenter un avant-projet détaillé.Ouest-France, Kathleen PLAISANTIN, 11/10/2024
Cette formulation est proche d'un avant-projet d'arrêt qui avait fait l'objet d'une fuite inédite début mai.Ouest-France, Julie-Solveig SAINT-GERMES, 24/06/2022
Un avant-projet diffusé en 2006 nous donne une idée de la thématique retenue.Esprit, 2010, Jean-Pierre Chrétien (Cairn.info)
L'avant-projet de loi prévoit aussi la création d'un dispositif spécifique pour les aidants qui interrompent leur activité pour soutenir un proche dépendant.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Un article de l'avant-projet de loi prévoit enfin une revalorisation de la rémunération des enseignants, dans le cadre d'une loi de programmation.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Ce que nous devons faire maintenant, c'est transformer cette stratégie en avant-projet global d'exposé de conception, afin d'éliminer les problèmes à l'avenir.Europarl
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