avant-projet
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Sentences with the word avant-projet
L'avant-projet de loi prévoit de mieux encadrer ces contrats, en fixant une durée de travail hebdomadaire minimale de 24 heures par semaine.Capital, 07/03/2013, « Accord sur l'emploi : les mesures qui vont changer la… »
Ce que nous devons faire maintenant, c'est transformer cette stratégie en avant-projet global d'exposé de conception, afin d'éliminer les problèmes à l'avenir.Europarl
Aux avant-projets généralement étudiés dans différentes directions, succèdent les projets ; à l'esquisse, le tracé définitif.Ernest Deharme (1838?-1916)
L'avant-projet de loi prévoit aussi la création d'un dispositif spécifique pour les aidants qui interrompent leur activité pour soutenir un proche dépendant.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Cet avant-projet est ensuite discuté collégialement en rédaction, modifié, amélioré et validé.Histoire@Politique, 2014, Anne Dulphy, Christine Manigand (Cairn.info)
Cet avant-projet comporte une nouvelle exception significative au droit d'auteur : l'open access.Le débat, 2016, Richard Malka (Cairn.info)
Le conseil municipal a validé un avant-projet concernant la partie électricité.Ouest-France, 12/11/2020
Pourquoi avez-vous mis un bémol à votre premier avant-projet de réaction ?Europarl
La majorité a validé les principes de cet avant-projet, mercredi.Ouest-France, Élisabeth PETIT, 09/07/2021
Concernant un avant-projet de ballon dirigeable.Ernest Lebon (1846-1922)
Contrairement aux projets de conception ciblés, la capture détaillée de toutes les séquences d'actions n'est pas essentielle dans un avant-projet de prospection.Le Travail humain, 2014, M.-C. Prévost, D. Spooner (Cairn.info)
Le manque de concertation avant-projet est également pointé du doigt par l'association.Ouest-France, 21/02/2017
Cet avant-projet de loi n'est ni contraire au droit national, ni au droit international.Ouest-France, Maxime FETTWEIS, 16/07/2021
Cet avant-projet subit de multiples remaniements à la suite de certaines pressions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977, Cristina Saldari (Cairn.info)
Cet avant-projet prévisionnel est approuvé par le conseil municipal à l'unanimité.Ouest-France, 19/03/2016
Certains psychanalystes avaient l'heur de croire qu'ils n'étaient pas concernés par cet avant-projet puisque la psychanalyse n'y était pas citée.TOPIQUE, 2007, Sylvain Gross (Cairn.info)
Ces considérations nous ont en premier lieu motivé à être proactifs et à proposer un avant-projet plutôt que de nous limiter à un mandat ciblé.Le Travail humain, 2014, M.-C. Prévost, D. Spooner (Cairn.info)
Un article de l'avant-projet de loi prévoit enfin une revalorisation de la rémunération des enseignants, dans le cadre d'une loi de programmation.Capital, 10/01/2020, « Réforme des retraites : âge pivot, pension de réversion, droits… »
Selon l'avant-projet de loi, le gouvernement pourrait imposer un test négatif en plus du pass vaccinal pour se rendre dans certains lieux.Capital, 23/12/2021, « Le pass vaccinal couplé à un test négatif pour accéder… »
Pour patienter, un avant-projet est présenté cet automne au château-musée.Ouest-France, Christine RAOUT, 23/10/2020
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