avant-projets
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Pluriel de avant-projet ( nom masculin )
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Sentences with the word avant-projets
Ainsi les avant-projets et autres documents informatifs sont-ils d'une fort ordinaire couleur blanche.Revue française d'administration publique, 2019, Jean-Michel Eymeri-Douzans, Michel Mangenot (Cairn.info)
Ces avant-projets visent notamment à ne plus faire dépendre les libérations conditionnelles du pouvoir exécutif.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Benjamin Biard, Vincent Lefebve (Cairn.info)
Nous pourrons également voir des avant-projets.Europarl
Voici les éléments que nous considérons essentiels pour les avant-projets.Le Travail humain, 2014, M.-C. Prévost, D. Spooner (Cairn.info)
Réunis lundi lors du conseil municipal, les élus ont voté les avant-projets définitifs.Ouest-France, Sonia TREMBLAIS, 27/02/2019
Dans le cadre du processus législatif, vous savez tous que nous examinons en commission les avant-projets de loi.Europarl
Il n'y avait pas de problèmes pour les avant-projets de loi.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, François Perin, Paul Lewalle (Cairn.info)
Pas moins de quatre avant-projets de lois ont été élaborés.La pensée de midi, 2001, Ammar Belhimer (Cairn.info)
Plusieurs avant-projets et des négociations ardues seront nécessaires pour aboutir à une nouvelle procédure d'inscription.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Nathalie Ryelandt (Cairn.info)
Il effectue les calculs nécessaires aux avant-projets de réacteurs thermiques.Annales historiques de l'électricité, 2007, Cyrille Foasso (Cairn.info)
Nous avons derrière nous des membres des représentations permanentes, des étudiants et des stagiaires qui possèdent des avant-projets confidentiels intitulés « restrained », que nous, députés, ne pouvons obtenir.Europarl
La section pouvait-elle donner un avis sur la constitutionnalité des avant-projets de loi ?Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, François Perin, Paul Lewalle (Cairn.info)
La manière dont les avant-projets ont été présentés a-t-elle influé sur la négociation ?Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2004, Robert Delhez (Cairn.info)
Les propositions et avant-projets de loi n'ont pourtant pas cessé d'être déposés depuis 1998.TOPIQUE, 2007, Sylvain Gross (Cairn.info)
Mais les avant-projets de ces réformes ont déjà largement déçu.Tumultes, 2012, Rachid Tlemçani (Cairn.info)
Aux avant-projets généralement étudiés dans différentes directions, succèdent les projets ; à l'esquisse, le tracé définitif.Ernest Deharme (1838?-1916)
Elle pourra toujours être complétée à l'occasion des prochains avant-projets de budget.Europarl
Cette disposition se retrouve dans tous les avant-projets depuis janvier 1972.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1974, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Aucun de ces avant-projets n'a toutefois été retenu par le gouvernement.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1990, Alain Anciaux (Cairn.info)
La commission déposa en 1956 deux avant-projets portant sur les régimes matrimoniaux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1979, Bérangère Marques Pereira (Cairn.info)
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