avantage pécuniaire
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Sentences with the word avantage pécuniaire
Financièrement, vendre un vélo d'occasion reste un avantage pécuniaire à la marge.Ouest-France, Pierre MACHADO, 03/02/2021
Ils visaient à supprimer la prise en charge des frais du secrétariat fédéral et différents avantages pécuniaires prévus pour les délégués aux articles 49,51 et 70 du projet de loi.Courrier hebdomadaire, 2002, Caroline Sägesser, Jean-François Husson (Cairn.info)
Un système de franchise ne peut, en effet, se justifier que s'il apporte à la tête de réseau certains avantages pécuniaires, logistiques, ou stratégiques.Revue management et avenir, 2009, Claire Gauzente, Régis Dumoulin (Cairn.info)
Les sous-officiers spécialistes étaient les seuls à ne pas retirer d'avantages pécuniaires.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, Philippe Manigart (Cairn.info)
L'intervention de ce département a été jugée dans les travaux préparatoires, comme paralysante, notamment sur le plan de l'octroi d'avantages pécuniaires.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Didier Nuchelmans, Giuseppe Pagano (Cairn.info)
La commission de complaisance accordée à l'agent public doit-elle avoir été effectuée sous forme d'avantage pécuniaire ou peut-il s'agir d'autres avantages de nature différente ?Revue internationale de droit pénal, 2001, Prof. Dieter DÖLLING (Cairn.info)
Avec ce statut, il n'est pas nécessaire de détenir un local, ce qui représente un réel avantage pécuniaire.Capital, 11/01/2017, « Réussir dans l’immobilier grâce à la franchise »
La remise d'un objet au lieu d'une somme d'argent résulte-t-elle de la bénévolence seigneuriale, qui accorde un avantage pécuniaire à son tenant ?Cahiers de civilisation médiévale, 2020, Amélie Rigollet (Cairn.info)
Le titre suivant, qui faisait bénéficier le clergé d'avantages pécuniaires, fut adopté sans difficultés.Aristide Briand (1862-1932)
Si vous portez au trésor public une contribution plus considérable que la mienne, n'est-ce pas par la raison que la société vous a procuré de plus grands avantages pécuniaires ?Maximilien de Robespierre (1758-1794)
La logique de l'intérêt caractérise les députés qui, ayant financé leur élection, travaillent essentiellement à tirer des avantages pécuniaires de leur fonction.Les Études Sociales, 2010, Paul Sabourin (Cairn.info)
Certains avantages pécuniaires, liés à l'ancienneté, ne sont donc pas accordés.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1983, Jean-Louis de Brouwer, Hugues Dumont (Cairn.info)
Tous ont en commun d'avoir à prendre des décisions sur des biens qui ne leur appartiennent pas mais qui peuvent les enrichir ou leur procurer un avantage pécuniaire.Revue International de Gestion, 2007, Andrée De Serres (Cairn.info)
Les personnes bénéficiant de prestations en espèces ou d'avantages pécuniaires, pour leur part, sont dénombrées par chaque régime de financement.Informations sociales, 2014, Jean-François Ravaud (Cairn.info)
Devenu grand dignitaire, il était resté grand chambellan, et en cumulait les avantages pécuniaires avec ceux de sa nouvelle dignité.Adolphe Thiers (1797-1877)
Enfin, les répercussions des avantages pécuniaires et de développement de carrière renforcent ces éléments motivationnels.Les Champs de Mars, 2002, Jean-Pierre Rolland, Dominique Engelhart (Cairn.info)
La question est de savoir si cette organisation sert encore à quelque chose, puisqu'à l'heure actuelle, presque tous les agriculteurs peuvent en tirer un avantage pécuniaire.Europarl
Il convient également de souligner que l'avantage pécuniaire peut également être direct ou indirect, selon la nature même de l'action.Europarl
Dans la doctrine, on admet que la notion de l'avantage matériel est plus large que la notion de l'avantage pécuniaire.Revue internationale de droit pénal, 2003, Barbara KUNICKA-MICHALSKA (Cairn.info)
La loi du 7 juin 1947 prévoit, dans le cadre du régime de vacances annuelles, l'attribution d'avantages pécuniaires supplémentaires en fonction des charges de familles.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Etienne Arcq, Pierre Blaise (Cairn.info)
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