avenir institutionnel
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Sentences with the word avenir institutionnel
Entre 2014 et 2018, une partie de la population devra s'exprimer par vote pour déterminer l'avenir institutionnel et statutaire du territoire.Journal de la Société des Océanistes, 2012, Stéphanie Graff (Cairn.info)
Par ailleurs, l'avenir institutionnel du territoire reste soumis à la logique référendaire toujours en cours.Recherche sociale, 2020, Juliette Baronnet, Justine Lehrmann, Julien Van Hille (Cairn.info)
La chute du gouvernement national pourrait de même bouleverser le calendrier des discussions pour la construction de l'avenir institutionnel de l'archipel.Ouest-France, Yann MAINGUET, 05/12/2024
Faute d'avoir envisagé une réforme globale au moment de l'introduction du quinquennat, notre avenir institutionnel se joue en grande partie aux prochaines élections de 2002.Pouvoirs, 2001, Marie-Claire Ponthoreau (Cairn.info)
Les discussions se poursuivent sur l'avenir institutionnel de l'archipel, en vue de trouver un accord.Ouest-France, Yann MAINGUET, 30/04/2025
Cette question n'émergera qu'à la fin des années 1990 dans la perspective de la consultation prévue en 2000 sur l'avenir institutionnel de l'île.Politix, 2016, Myriam Hachimi Alaoui (Cairn.info)
La neutralité scientifique est peut-être d'autant mieux défendue qu'elle n'a aucun coût en termes de rayonnement et d'avenir institutionnel.Revue du droit public, 2013, Xavier Magnon (Cairn.info)
Le second niveau de rupture est dans la révélation de l'ombre, avenir institutionnel refusé et dont la concrétisation proche rompt la digue de l'illusion jusqu'alors maintenue.L'information psychiatrique, 2008, Benoît Fromage (Cairn.info)
Toutefois, l'interprétation des réformes concernant ces deux questions majeures de l'avenir institutionnel des territoires d'outre-mer et de la citoyenneté des populations, est finalement décevante.Revue d'histoire des sciences humaines, 2011, Florence Renucci (Cairn.info)
Le dossier du volume 31 comporte des articles de personnalités politiques calédoniennes présentant leurs positions face au référendum du 4 novembre et à l'avenir institutionnel du territoire.Journal de la société des océanistes, 2018, Isabelle Leblic (Cairn.info)
La menace d'un durcissement sans retour des positions est redoutée, à l'heure où les dirigeants politiques doivent pourtant mener des discussions sur l'avenir institutionnel de l'archipel.Ouest-France, Yann MAINGUET, 01/09/2024
À l'heure où la population calédonienne doit se prononcer sur l'avenir institutionnel de l'archipel, il semble opportun et important de s'interroger sur les enjeux et perspectives de développement du territoire.L'Information géographique, 2020, Pascal Dumas (Cairn.info)
Ce rapport de force, grandissant de jour en jour, n'est pas favorable à la construction d'un accord global entre politiques calédoniens sur l'avenir institutionnel.Ouest-France, Yann MAINGUET, 03/04/2024
Mais dès 1958, les îles divergent sur leur avenir institutionnel.Ouest-France, Camille SELLIER, 18/12/2024
Les discussions sur l'avenir institutionnel se trouvent aussi à un carrefour.Ouest-France, Yann MAINGUET, 27/11/2023
Il conviendra, enfin, de traiter brièvement la question de l'avenir institutionnel de la décision qui retient ici notre attention.Les cahiers de la justice, 2010, Pierre Legrand (Cairn.info)
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