avenir institutionnel

Le second niveau de rupture est dans la révélation de l'ombre, avenir institutionnel refusé et dont la concrétisation proche rompt la digue de l'illusion jusqu'alors maintenue.L'information psychiatrique, 2008, Benoît Fromage (Cairn.info)

Il conviendra, enfin, de traiter brièvement la question de l'avenir institutionnel de la décision qui retient ici notre attention.Les cahiers de la justice, 2010, Pierre Legrand (Cairn.info)

Cette question n'émergera qu'à la fin des années 1990 dans la perspective de la consultation prévue en 2000 sur l'avenir institutionnel de l'île.Politix, 2016, Myriam Hachimi Alaoui (Cairn.info)

Toutefois, l'interprétation des réformes concernant ces deux questions majeures de l'avenir institutionnel des territoires d'outre-mer et de la citoyenneté des populations, est finalement décevante.Revue d'histoire des sciences humaines, 2011, Florence Renucci (Cairn.info)

À l'ordre du jour notamment, les conditions d'inscription sur les listes électorales spéciales pour les élections des membres du congrès et des assemblées provinciales (lesp), l'avenir institutionnel et le nickel.Journal de la société des océanistes, 2018, Isabelle Leblic (Cairn.info)

À l'heure où la population calédonienne doit se prononcer sur l'avenir institutionnel de l'archipel, il semble opportun et important de s'interroger sur les enjeux et perspectives de développement du territoire.L'Information géographique, 2020, Pascal Dumas (Cairn.info)

Faute d'avoir envisagé une réforme globale au moment de l'introduction du quinquennat, notre avenir institutionnel se joue en grande partie aux prochaines élections de 2002.Pouvoirs, 2001, Marie-Claire Ponthoreau (Cairn.info)