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avertissement solennel

examples

Sentences with the word avertissement solennel

S'agissant des sanctions elles-mêmes, il paraît nécessaire de conserver certaines sanctions symboliques (avertissement solennel ou remise à parents, par exemple), mais en les adaptant.Revue Française de Criminologie et de Droit Pénal, 2013, André Varinard (Cairn.info)
La remise à parents, l'admonestation et l'avertissement solennel sont fusionnés dans l'avertissement judiciaire.RSC, 2020, Sylvain Jacopin (Cairn.info)
Mais lui, ni elle, ne faisaient aucune attention aux avertissements solennels des aisselles, à la répulsion morne et blême des narines.Comte de Lautréamont (1846-1870)
Le magistrat a décidé en audience de tribunal pour enfants un avertissement solennel.Les Cahiers Dynamiques, 2014, Nathalie Sautreau (Cairn.info)
L'avertissement judicaire est la nouvelle dénomination de l'admonestation, de l'avertissement solennel et de la remise à parents qui disparaissent, cette simplification est réelle.RSC, 2020, Christine Lazerges (Cairn.info)
Par exemple l'admonestation est une vieille mesure éducative toujours en vigueur et l'avertissement solennel est une nouvelle sanction éducative, la différence entre les deux est indiscernable!Archives de politique criminelle, 2008, Christine Lazerges (Cairn.info)
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definition

avertissement nom masculin

solennel adjectif

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