bannissements

Nous œuvrons, nous militons même, pour que ces bannissements n'aient plus cours.Spirale, 2011, Joël Clerget (Cairn.info)

Certains opérateurs sont indésirables et font l'objet de listes noires ou de bannissements dans le domaine maritime.Europarl

Même en y ajoutant les galères et les bannissements, les peines les plus sévères ne l'emportent pas sur les amendes avant 1672.Revue historique, 2010, Hervé Laly (Cairn.info)

Ce sont les amendes de 65 sous et les bannissements qui reviennent le plus souvent dans le registre, respectivement à 162 et 151 reprises (hors doublons).Revue historique, 2021, Rudi Beaulant (Cairn.info)

Il existe trois sortes de verdicts : les amendes en nature ou en espèces, les bannissements et les proscriptions.Études Germaniques, 2011, Régis Boyer (Cairn.info)

Les pasteurs n'hésitant pas à saisir le magistrat, surtout jusqu'au milieu du xviie siècle, les archives judiciaires débordent d'interventions du bailli, de procès et même de bannissements.Revue du Nord, 2019, Andreas Nijenhuis-Bescher (Cairn.info)

Pour les peines afflictives, – flétrissures, bannissements ou galères –, une instruction complète avec audition de témoins était prévue.Revue historique, 2019, Marie-Laure Legay (Cairn.info)

Des procès et des bannissements politiques permettent généralement d'apaiser ce type de situation.Dialogues d'histoire ancienne, 2021, Christine Petrazoller (Cairn.info)

Les femmes sont ici plus souvent condamnées et comptent pour 5 des 6 bannissements à perpétuité.Annales de démographie historique, 2006, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)

Le droit à l'espace se pose pourtant de manière aiguë à l'occasion des procès, donnant lieu à des exils, à des bannissements, à des condamnations par contumace.Littératures classiques, 2017, Stéphane Van Damme (Cairn.info)