bicaméral
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Sentences with the word bicaméral
Que pensent directions, représentants des salariés et salariés eux-mêmes de l'hypothèse d'une telle construction bicamérale ?Revue française de sociologie, 2019 (Cairn.info)
Le pouvoir législatif est encore divisé — du fait d'un pouvoir législatif bicaméral original — entre deux corps égaux.Revue française d'administration publique, 2006, Kenneth J. Meier, Daniel P. Hawes (Cairn.info)
Elle préconise la création, sur le modèle de la délégation parlementaire bicamérale au renseignement, d'une structure dédiée de contrôle.Pouvoirs, 2021, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel (Cairn.info)
La plupart des régimes parlementaires européens sont dotés d'un système bicaméral.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Marc Uyttendaele (Cairn.info)
À cela s'ajoute qu'il s'agissait d'une révision bicamérale, accordant les mêmes avancées aux deux assemblées, sauf pour la prolongation des interventions extérieures.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Jean-Louis Hérin (Cairn.info)
Le nouveau texte prévoit en effet la dissolution de la législature philippine et son remplacement par un système bicaméral.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2014, William Guéraiche (Cairn.info)
Dès lors, on comprend mieux le rôle du modèle bicaméral rénové.Revue du Mauss, 2001, Alain Caillé (Cairn.info)
Dans un système bicaméral, les commissions conjointes parlementaires du budget ne sont toujours pas des structures permanentes.Revue française d'administration publique, 2006, Carlos Santiso (Cairn.info)
Ces deux universités ont rapidement créé des sous-structures qui reproduisaient le système bicaméral.Politiques et gestion de l'enseignement supérieur, 2004, Sir John Daniel (Cairn.info)
Si on traduit ces données en superficie géographique, celle des pays ayant une structure bicamérale est beaucoup plus étendue que celle des pays monocaméraux.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)
Comme dans la majorité des systèmes fédéraux, le parlement mexicain est organisé de manière bicamérale.Pouvoirs, 2019, Alexis Le Quinio (Cairn.info)
On peut s'interroger sur l'utilité de la distinction entre lois organiques et lois bicamérales.Revue française de droit constitutionnel, 2014, Maryse Baudrez (Cairn.info)
Chaque parlement national dispose de deux voix et, dans un système bicaméral, chacune des deux chambres dispose d'une voix.Revue internationale de politique comparée, 2013, Tapio Raunio (Cairn.info)
Le principe d'une procédure bicamérale est en effet estimé indispensable.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Camille Courtois (Cairn.info)
Ce comité de direction repose donc sur un double équilibre qui est censé garantir le caractère strictement bipartisan et bicaméral de l'office.Courrier hebdomadaire, 2006, Pierre Delvenne, Sébastien Brunet (Cairn.info)
Cette commission décidera si telle ou telle proposition de loi doit être soumise à une procédure bicamérale complète, bicamérale simplifiée ou monocamérale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Evelyne Lentzen (Cairn.info)
Pour une partie de la doctrine, le principe bicaméral devrait exiger l'approbation de la reddition des comptes par chaque chambre, par une loi.Gestion et finances publiques, 2018, Etienne Douat (Cairn.info)
En ce qui concerne les compétences, les matières soumises au système bicaméral resteraient inchangées.Courrier hebdomadaire, 2005, Jacques Brassinne de La Buissière (Cairn.info)
La consultation tous azimuts précède la fabrication des lois, à l'initiative gouvernementale dans le parlement bicaméral.Esprit, 2011, Antoine Maurice (Cairn.info)
Elles portent sur trois problèmes : les compétences internationales des communautés et des régions, l'élection directe des conseils, la réforme du système bicaméral.Courrier hebdomadaire, 2005, Xavier Mabille (Cairn.info)
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