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bicaméraux

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Sentences with the word bicaméraux

Toutefois, l'inégalité des rapports bicaméraux resurgit avec l'analyse de la pratique de la commission mixte paritaire depuis 1958.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Sébastien Bernard (Cairn.info)
Diverses formules sont imaginables : soit remplacer une des deux chambres législatives dans les systèmes bicaméraux, soit ajouter une nouvelle assemblée, soit n'avoir qu'une seule assemblée, tirée au sort.Revue française de science politique, 2018, Pierre-Étienne Vandamme (Cairn.info)
Son calcul reposant sur le nombre de voix attribué à chaque parlement national, la question s'est posée du déséquilibre entre les parlements monocaméraux et bicaméraux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Didier Blanc (Cairn.info)
Dans les systèmes bicaméraux, ces mêmes étapes sont reproduites pour une nouvelle lecture au moins.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2014, Enrico Borghetto (Cairn.info)
Ainsi dans les systèmes bicaméraux, chacune des deux chambres possède une voix, tandis que dans les systèmes monocaméraux, l'unique chambre parlementaire bénéficie des deux voies.Droit et société, 2012, Anne Meyer-Heine (Cairn.info)
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