bicaméraux

Toutefois, l'inégalité des rapports bicaméraux resurgit avec l'analyse de la pratique de la commission mixte paritaire depuis 1958.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Sébastien Bernard (Cairn.info)

L'existence d'une instance paritaire de conciliation entre les deux assemblées est donc très fréquente dans les régimes politiques bicaméraux, qu'ils soient de nature parlementaire ou présidentielle.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Sébastien Bernard (Cairn.info)

La navette des parlements bicaméraux constitue par exemple un procédé itératif permettant à la fois d'approfondir la délibération et d'identifier les points d'accord.Politique européenne, 2009, Olivier Rozenberg (Cairn.info)

Diverses formules sont imaginables : soit remplacer une des deux chambres législatives dans les systèmes bicaméraux, soit ajouter une nouvelle assemblée, soit n'avoir qu'une seule assemblée, tirée au sort.Revue française de science politique, 2018, Pierre-Étienne Vandamme (Cairn.info)

Dans les régimes bicaméraux, les assemblées siègent, le plus souvent, séparément.Revue française de Droit constitutionnel, 2008, Marc Verdussen (Cairn.info)

Chaque parlement compte pour deux voix (une pour chaque chambre, dans le cas des parlements bicaméraux).Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Iannis Gracos (Cairn.info)

Dans les systèmes bicaméraux, ces mêmes étapes sont reproduites pour une nouvelle lecture au moins.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2014, Enrico Borghetto (Cairn.info)

Ainsi dans les systèmes bicaméraux, chacune des deux chambres possède une voix, tandis que dans les systèmes monocaméraux, l'unique chambre parlementaire bénéficie des deux voies.Droit et société, 2012, Anne Meyer-Heine (Cairn.info)

L'organisation et le fonctionnement de la commission mixte paritaire reflètent ainsi une véritable volonté parlementaire de régler les désaccords bicaméraux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Sébastien Bernard (Cairn.info)

Son calcul reposant sur le nombre de voix attribué à chaque parlement national, la question s'est posée du déséquilibre entre les parlements monocaméraux et bicaméraux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2005, Didier Blanc (Cairn.info)