bien inaliénable

Outre les biens inaliénables, on offre sans cesse aux idoles du riz, du beurre, des fruits, des confitures, de l'or, de l'argent et des pierreries.Jean-François de La Harpe (1739-1803)

On savait que les familles combinaient dans la gestion de leur patrimoine, à des degrés variables, des biens inaliénables et des biens libres en fonction de leurs avantages respectifs.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2015, Jean-François Chauvard (Cairn.info)

Un bien inaliénable échappe-t-il forcément aux sûretés réelles ?Droit et Ville, 2021, Maxime Boul (Cairn.info)

Cette référence est fréquemment surabondante, mais le cas d'une mention inutile de biens inaliénables se présente aussi.Revue du droit public, 2019, Thomas Bompard (Cairn.info)

Les immeubles haboussés présentaient un caractère spécial car ils constituaient des biens inaliénables dont la continuité dans le temps était assurée par le maintien de leur état, forme et fonction.Nouvelle Revue d'esthétique, 2018, Faiza Bruscella Matri (Cairn.info)

Tous sont des biens inaliénables, imprescriptibles et insaisissables que la propriété privée ne peut s'approprier.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Valérie Bernaud, Felipe Calderón-Valencia (Cairn.info)

Le travail ne vaut alors que pour le hors-travail qu'il autorise et qui constitue un bien inaliénable du travailleur, une création distincte du labeur.Communications, 2011, Geneviève Pruvost (Cairn.info)

La stratégie des secondes consiste à s'honorer du féminin comme de leur bien inaliénable.Tumultes, 2014, Françoise Collin (Cairn.info)

Si on peut être d'accord avec lui sur sa critique de la notion de biens inaliénables, nous divergeons fortement sur celle de dette.Revue du Mauss, 2008 (Cairn.info)

Le progrès dans la compréhension du monde qui nous entoure est un bien inaliénable et un bénéfice collectif.Raison présente, 2018, Didier Roux (Cairn.info)